Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
62 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
Société Forestière de la Kadéi, PEA N°175, Convention Définitive, 2008
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Forestière de la Kadéi, PEA N°175, Map Polygon, 2009
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
Société Forestière de la Kadéi, PEA N°175, Decree, 2001
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2001
  • Bois de charpente
  • Décret
Société Thanry CentrAfrique, PEA N° 164, Convention définitive d’aménagement-exploitation, 2008
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Thanry CentrAfrique, PEA N° 164, Map Polygon, 2009
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
Société Thanry CentrAfrique, PEA N° 164, Decree, 1996
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
1996
  • Bois de charpente
  • Décret
Société Vicwood CentrAfrique, PEA N° 184, Convention définitive d’aménagement-exploitation, 2008
18
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Vicwood CentrAfrique, PEA N° 184, Map Polygon, 2009
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
Société Vicwood CentrAfrique, PEA N° 184, Decree, 2004
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Industries Forestières de Batalimo, PEA N° 186, Convention provisoire d'aménagement-exploitation, 2007
18
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
2007
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industries Forestières de Batalimo, Plan d'Aménagement, PEA N° 165 et 186, 2010
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2010
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Industries Forestières de Batalimo, PEA N° 186, Map Polygon, 2009
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
La Société Industries Forestières de Batalimo, PEA N° 186, Decree, 2007
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2007
  • Bois de charpente
  • Décret
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Convention définitive d’aménagement-exploitation, 2007
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
2007
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Decree No. 13.409, 2013
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2013
  • Bois de charpente
  • Décret
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Map Polygon, 2009
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Decree N. 04.048, 2004
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Décret
Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Contrat de Concession Forestière, PEA N° 171, 2005
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
2005
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Decree No. 19.213, PEA N° 171, 2019
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2019
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Mise en demeure du PEA 171 de la SCAD, PEA N° 171, 2017
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2017
  • Bois de charpente
  • Préavis
Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, PEA N° 171, Limitation géographique, 2009
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
La Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Plan d'aménagement, PEA N° 171, 2004-1
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Plan d'aménagement, PEA N° 171, 2004
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Décret N° 04.047, 2004
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société d'Exploitation Forestiere Centrafricaine (SEFCA), PEA N° 174, Decree, 1998
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
1998
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société d'Exploitation Forestiere Centrafricaine (SEFCA), PEA N° 174, Map Polygon, 2009
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
  • Premier
  • Préc.
  • 1
  • 2

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?country%5B0%5D=CF&page=2&resource%5B0%5D=Timber%20%28Wood%29