Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
1778 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
Agronusa Investama Co., Memorandum of Agreement Co-Management of Land Utilization, Sajingan Kecil Hamlet Community, 2008
Télécharger
  • PDF
Indonésie
2008
  • Dérivés d'huile de palme
  • Accord social
Wilmar Sambas Plantation (WSP), Memorandum of Agreement, Senujuh Village territory, 2008
Télécharger
  • PDF
Indonésie
2008
  • Agroindustrie
  • Accord social
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Convention définitive d’aménagement-exploitation, 2007
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
2007
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Decree No. 13.409, 2013
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2013
  • Bois de charpente
  • Décret
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Map Polygon, 2009
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Decree N. 04.048, 2004
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Décret
Liberia Forest Products Incorporated, Investment Agreement, 2007
58
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Libéria
2007
  • Huile de palme
  • Contrat
Morris American Rubber Company, Investment Incentive Contract, 2007
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Libéria
2007
  • Caoutchouc
  • Dérivés du caoutchouc
  • Contrat
LIBINC Oil Palm Inc., Concession, 2007
54
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Libéria
2007
  • Huile de palme
  • Contrat
LIBINC Oil Palm Inc., Tarlo, Blayah, Nuhn and Qlakpojelay, Memorandum of Understanding, 2016
Télécharger
  • PDF
Libéria
2016
  • Huile de palme
  • Accord social
BJ Corporation Sdn Bhd, Asian Plantations Limited, Document Summary, 2007
1
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Malaisie
2007
  • Agroindustrie
  • Résumé
Petrotech, Bail Foncier, 2007
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Mali
2007
  • Graines oléagineuses
  • Contrat
Société CONGO DEJIA WOOD INDUSTRY (CDWI), Convention d'Aménagement et de Transformation, 2007
21
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2007
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d'Exploitation des Produits Forestiers et de Commerce SARL (SEPFCO), UFA 00-002, 00-001, Plan d'Aménagement, 2007
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2007
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 63
  • 64
  • 65
  • 66
  • 67
  • 68
  • 69
  • 70
  • 71
  • 72
  • 73
  • 74
  • 75
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?lang=fr&page=69