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République démocratique du Congo
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Contrats dans République démocratique du Congo
Document Année Ressource Type de contrat
Industrie de Transformation de Bois (ITB), Contrat de Concession Forestière N° 013/11, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
TRANS-M, Contrat de concession forestière N°009/11, secteur Lomako, 4 août 2011
28
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Trans-M, Groupement Boyela, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 009, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Trans-M, Groupement Boyela, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 009, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Trans-M, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 009, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
TRANS-M, Amendment, Contrat de Concession Forestière N° 009/11, 2011
11
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société de Commerce International du Bois (SCIBOIS), Contrat de Concession Forestière N°020/11, 2011
26
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société de Commerce International du Bois (SCIBOIS), Groupement Lusankani, Contrat de Concession Forestière N° 20, Social Agreement, 2011
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2011
  • Le bois d'œuvre
  • Accord social
SODEFOR, Contrat de concession forestière N° 037, 2011
27
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupement Likombe, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat et procès verbal, Contrat de concession forestière N° 037, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Likombe, Procès verbal, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 037, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Ilongo, Compte Rendu et Clause Sociale du Cahier des Charges du Contrat, Contrat de concession forestière N° 037, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Bahanga, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 037, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SOFORMA, Contrat de Concession Forestière N°015/11, 2011
22
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SOFORMA, Groupement Mpama, Procès-verbal de la signature de l’avenant à la clause sociale, Contrat de concession forestière N° 015, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SOFORMA, Groupement Mpama, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 015, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SOFORMA, Amendment, Contrat de Concession Forestière N° 015, 2011
11
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SOFORMA, Groupement Mpama, Cahier des charges et Plan de gestion, Contract N° 015, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 039/11, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Amendment, Contrat de Concession Forestière N°039/11, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupement MBIDJANKAMA, Accord social du cahier des charges et plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 039, 2010
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2010
  • Bois de charpente
  • Accord social
SOFORMA, Contrat de concession forestière N° 043 et avenant, 2011
28
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SOFORMA, Groupement Mowea, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat et annexe, Contrat de concession forestière N° 043, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SOFORMA, Groupement Mowea, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 043, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Contrat de concession forestière N° 042 & accord social du cahier des charges, 2011
20
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 042, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Megabois, Contrat de Concession Forestière N° 017 et Avenant, 2011
26
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Megabois, Groupement Lingoy, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 017, 2014
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2014
  • Bois de charpente
  • Accord social
Megabois, Groupement Lingoy, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 017, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Megabois, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 017, 2013
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2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
FORABOLA, Contrat de concession forestière N° 024, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
FORABOLA, Groupement Mongandjo, Avenant à la clause sociale du cahier des charges et procès verbal, Contrat de concession forestière N° 042, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
FORABOLA, Liste des participants au rendez-vous du comité de gestion, Contrat de concession forestière N° 042, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • List of Attendees
FORABOLA, Groupement Mongandjo, Avenant à l'accord de la clause sociale du contrat, procès verbal et budget, Contrat de concession forestière N° 042, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
FORABOLA, Groupement Mongandjo, Avenant N° 1 à l'accord social du cahier des charges du contrat, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
FORABOLA, Groupement Bamanga, Avenant N° 1 à la Clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 042, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
FORABOLA, Groupement Bamanga, Compte rendu de l'avenant à la clause sociale, Contrat de Concession Forestière N. 042, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
FORABOLA, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 042, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
FORABOLA, Groupement Mongandjo, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N.042, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Contrat de concession forestière N. 011, 2011
27
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Maison NBK Service, Groupements Kasanganayi et Kasonga Mubamba, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 011, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Groupements Kasanganayi et Kasonga Mubamba, Clause social du cahier des charges du concession forestière N° 011, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Groupements Kasanganayi et Kasonga Mubamba, Plan de gestion forestière, Contrat de concession de forestière N° 011, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Compagnie Forestière et de Transformation (CFT), Contrat de Concession Forestière N° 047/11, 2011
26
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Compagnie Forestière et de Transformation (CFT), Avenant et Contrat de Concession Forestière N° 046/11, 2011
26
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°026/11 et Avenant N°01, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, compte rendu, liste de présence, Contrat de concession forestière N° 026, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 026, 2012
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2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupements Bokenda I, Dikila, Lilangi, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 026, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Contrat de Concession Forestière N° 016/11, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Plan de gestion forestière revisé, Contrats de concession forestière N° 016 et N° 023, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Contrat de Concession Forestière N° 016, Plan de Gestion Forestière 02, et Annexe au Contrat 023, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 016, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Proces verbal de l'installation des membres du comité local de gestion, Contrat de concession forestière N° 016, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Amendment to Social Agreement of Contract Specifications, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Amendment, Contrat de Concession Forestière N°016/11, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 006, 2011
28
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 006, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, l'Accord social du cahier des charges du contrat & annexes, Contrat de concession forestière N° 006, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 006, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 005, 2011
28
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N. 005, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
DRC, Industrie de Transformation du Bois, Avenant au contrat de concession forestière N° 005, 2011
9
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bego Congo, Contrat de concession forestière et avenant N° 1, 2011
29
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Bego Congo, Groupements Babusoko II, Bambundje, Banekwa, Avenant N° 2 à la clause sociale du cahier des charges, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bego Congo, Plan de gestion, 2012
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2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Bego Congo, Groupements Babusoko II, Bambundje, Banekwa, Accord social du cahier des charges, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Contrat de concession forestière N° 049, 2011
27
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Avenant à la clause sociale du cahier des charges et compte rendu, Contrat de concession forestière N° 049, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Compte Rendu et éléments additifs à la clause sociale du cahiers des charges, Contrat de Concession Forestière N° 049, 2012
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2012
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N°49, 2012
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2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Clause sociale du cahier des charge du contrat, Contrat de concession forestière N° 049, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
La société La Forestière, Contrat de Concession Forestière N° 002/11, 2011
24
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
DRC, Industrie de Transformation des Bois, Contrat de concession forestière N. 013, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
ETS MOTEMA, Contrat de concession forestière N°025/11, secteur Eungu, 24 octobre 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
MOTEMA, Groupement Bombomba, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 025, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
MOTEMA, Groupements Indjolo et Besombo, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 025, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
MOTEMA, Forest Management Plan, Contract N° 024 and 025, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°45/11, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupement Nkile, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 045, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Bakwala, Clause sociale du chaier des charges, Contrat de concession forestière N° 045, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Cahier des charges du contrat et plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 045, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SAFO, Contrat de Concession Forestière N°010/11, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SAFO, Secteurs Boso-Simba et Djonoa, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N. 010, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bakri Bois Corporation, Contrat de Concession Forestière N° 004 et Avenant N° 1, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Bakri Bois Corporation, Groupement Bombwanza, Clause Sociale, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bakri Bois Corporation, Groupement Bombwanza, Avenant N° 1 à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N°04, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bakri Bois Corporation, Groupement Bombwanza, Plan de gestion forestière, 2011
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2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
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