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Document Pays Année Ressource Type de document
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 006, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 006, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, l'Accord social du cahier des charges du contrat & annexes, Contrat de concession forestière N° 006, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 006, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 005, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N. 005, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
DRC, Industrie de Transformation du Bois, Avenant au contrat de concession forestière N° 005, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
La Congolaise Industrielle des Bois (CIB), Contrat de concession forestière, Unités Forestière d'Aménagement Loundoungou et Toukoulaka, 2002
25
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Congo
2002
  • Autres cultures
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), UFE (LOUNDOUNGOU-TOUKOULAKA), Plan de Gestion, 2020
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Congo
2020
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), UFE (LOUNDOUNGOU-TOUKOULAKA), Etat de réalisation du cahier des charges, 2020-1
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Congo
2020
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), UFE (LOUNDOUNGOU-TOUKOULAKA), Compte-rendu du conseil de concertation, 2019
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Congo
2019
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), UFE (LOUNDOUNGOU-TOUKOULAKA), Autorisation de Coupe Annuelle, 2019
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Congo
2019
  • Bois de charpente
  • Décret
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), Arrête (LOUNDOUNGOU-TOUKOULAKA), N6407, 2012
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Congo
2012
  • Bois
  • Contrat
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), Avenant au Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d'Aménagement Loundoungou-Toukoulaka, N4, 2012
28
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Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), UFE (LOUNDOUNGOU-TOUKOULAKA), Plan d’Aménagement, 2010
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Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), UFE (LOUNDOUNGOU-TOUKOULAKA), Etude d'impact environnementale et sociale (exploitation), 2009
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Congo
2009
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), UFE (LOUNDOUNGOU-TOUKOULAKA), Etude d'impact environnementale et sociale, 2008
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Congo
2008
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), UFE (LOUNDOUNGOU-TOUKOULAKA), Cahier des Charges, 2002
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Congo
2002
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), Convention d’Aménagement et de Transformation, Unités forestière d'aménagement PIKOUNDA NORD et Pokola , 2002
26
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Congo
2002
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Congolaise Industrielle des Bois (CIB), Arrêté d'approbation, Avenant Contrat de Concession Forestière, Unités Forestières d'Aménagement Pokola et Pikunda Nord, Journal Officiel, N24, 2012
1
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Congo
2012
  • Autres cultures
  • Contrat
Société la Congolaise Industrielle des Bois (CIB), Avenant au contrat de concession forestière, unité forestière d'aménagement Pokola et unité forestière d'exploitation Pikounda-Nord, 2012
26
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Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), Cahier de Charges Particulier, UFE Pokola et Pikounda-Nord, 2002
15
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Congo
2002
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Compagnie Forestière et Industrielle des Bois (COFIBOIS), Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d'Aménagement Sud 1, 2004
24
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Congo
2004
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Compagnie Forestière et Industrielle des Bois (COFIBOIS), Arrêté d'approbation Avenant Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d'Aménagement Sud1, Journal Officiel N°12, 2005
2
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Congo
2005
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Compagnie Forestière et Industrielle des Bois (COFIBOIS), Avenant N°1, Annexe Contrat de Concession Forestière, Cahier des charges particulier, Unité Forestière d'Exploitation Bamba, 2005
8
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Congo
2005
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Compagnie Forestière et Industrielle des Bois (COFIBOIS), Cahier de Charges Particulier, UFE Sud1, 2004
17
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Congo
2004
  • Bois de charpente
  • Contrat
TRANS-M, Contrat de Concession Forestière N° 018/11, 2010
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République démocratique du Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
Trans-M, Groupement Bevenzeke, Avenant au clause social du cahier des charges du contrat et compte rendu du rendez-Vous , Contrat de concession forestière N° 018, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Trans-M, Groupement Bevenzeke, Clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 018, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Trans-M, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière et annexes N° 018, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Trans-M, Avenant au contrat, Contrat de Concession Forestière N° 018/11, 2011
11
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
ETS MOTEMA, Contrat de concession forestière N°025/11, secteur Eungu, 24 octobre 2011
29
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
MOTEMA, Groupement Bombomba, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 025, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
MOTEMA, Groupements Indjolo et Besombo, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 025, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
MOTEMA, Forest Management Plan, Contract N° 024 and 025, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Bakri Bois Corporation, Contrat de Concession Forestière N° 004 et Avenant N° 1, 2011
25
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Bakri Bois Corporation, Groupement Bombwanza, Clause Sociale, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bakri Bois Corporation, Groupement Bombwanza, Avenant N° 1 à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N°04, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bakri Bois Corporation, Groupement Bombwanza, Plan de gestion forestière, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
TALA-TINA, Contrat de Concession Forestière N° 050, 2014
30
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
TALA-TINA, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 050, 2014
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République démocratique du Congo
2015
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
TALA-TINA, Amendment to Social Agreement, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Accord social
La Société Industrielle des Forêts Centrafricaines et d'Aménagement, Convention Provisoire d'Aménagement-Exploitation, PEA N° 190, 2014
23
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République centrafricaine
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industrielle des Forêts Centrafricaines et d'Aménagement, Prorogation de la Convention Provisoire du PEA 190, PEA N° 190, 2017
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République centrafricaine
2017
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industrielle des Forêts Centrafricaines et d'Aménagement, Decree No. 14.188, PEA N° 190, 2014
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République centrafricaine
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
  • Premier
  • Préc.
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • Suivant
  • Dernier

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