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Congo
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Document Année Ressource Type de contrat
Société Afriwood Industries, Annexe Contrat de Concession Forestière, Cahier de charges particulier, 2012
17
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2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Congolaise Industrielle des Bois (CIB), Arrêté d'approbation, Avenant Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d'Aménagement Kabo, Journal Officiel N25, 2012
1
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2012
  • Bois de charpente
  • Résumé
La Société KIMBAKALA et Compagnie SARL(K.C SARL), Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d'Exploitation Loamba, 2012
26
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2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société KIMBAKALA et Compagnie SARL (K.C SARL), Annexe Contrat de Concession Forestière, Cahier de charges particulier, Unité Forestière d' Exploitation Loamba, 2012
15
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2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Transformation des Bois Exotiques du Congo (TRABEC SARL), Contrat de Concession Forestière, Unités Forestières d'Exploitation Mouliéné et d'Aménagement Madingou, 2012
25
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2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Transformation des Bois Exotiques du Congo (TRABEC SARL), Annexe Contrat de Concession Forestière, Cahier des Charges Particulier, Unité Forestière d' Exploitation Madingou, 2012
14
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2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Congolaise de Transformation des Bois SCTB, Annexe Contrat de Concession Forestière, Cahier de Charges Particulier, 2011
15
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), Convention d'Etablissement, 2011
30
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2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Forestière, Agricole, Industrielle et Commerciale (FORALAC), Convention d'Etablissement, 2010
13
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2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Congolaise Industrielle des Bois du Nirai (CIBN), Avenant Contrat de Concession Forestière, Unités forestières d'exploitation Nyanga et Ngouha II, 2010
8
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2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Congolaise de Transformation des Bois, Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d' Aménagement Mimbeli, 2010
25
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2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
Entreprise Christelle, Cahier de Charges Particulier, UFE Tsama, 2010
15
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2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société ATAMA Plantations Sarl, Contrat d'autorisation expresse d'occuper une réserve foncière de l'Etat, 2010
32
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2010
  • Huile de palme
  • Contrat
La Société ATAMA Plantations Sarl, Décret n° 2011-552 du 17, Contrat de Concession Agricole, Complexe agro-industriels de palmier à huile, 2011
9
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2011
  • Huile de palme
  • Décret
La Société ATAMA Plantations Sarl, Annexe Contrat de Concession Agricole, Cahier de charges, 2010
9
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2010
  • Huile de palme
  • Contrat
La Société Forestière, Agricole, Industrielle et Commerciale (FORALAC), Convention d'Aménagement et de Transformation , Unité Forestière d'Aménagement Louessé, 2009
12
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2009
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Forestière, Agricole, Industrielle et Commerciale (FORALAC), UFE (LOUESSÉ), Autorisation de Coupe Annuelle, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Mokabi, Convention d'Etablissement, 2009
26
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2009
  • Non précisé
  • Contrat
La Société Forestière, Agricole, Industrielle et Commerciale (FORALAC), Contrat de Concession Forestière, Unités Forestières d'exploitation NKola Louéssé et Loumongo, 2009
24
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2009
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Forestière, Agricole, Industrielle et Commerciale (FORALAC), Convention d'aménagement et de transformation, 2009
30
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2009
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Forestière, Agricole, Industrielle et Commerciale (FORALAC), Cahier de Charges Particulier, 2009
13
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2009
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), Contrat de Concession Forestière, 2008
27
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2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d'Aménagement Ngombé, 2008
25
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2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), UFE (NGOMBE), Certificat de Conformité Environnemetale, 2020
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2020
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), UFE (NGOMBE), Autorisation de Coupe Annuelle, 2019
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2019
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), UFE (NGOMBE), Compte-rendu du conseil de concertation, 2019
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2019
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), UFE (NGOMBE), Etude d'impact environnementale et sociale (exploitation), 2017
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2017
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), UFE (NGOMBE), Etude d'impact environnementale et sociale (base-vie), 2017
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2017
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), UFE (NGOMBE), Plan de Gestion, 2015
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2015
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), Arrêtés, Convention d'Aménagement et de Transformation, Avenant, Unité Forestière d'Aménagement (NGOMBE), 2008, 2015
33
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2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), UFE (NGOMBE), État de réalisation du cahier des charges, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), Cahier des Charges, UFE Gombé, 2008
14
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2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), UFE (NGOMBE), Plan d'Aménagement, 2007
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2007
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Bois Tropicaux du Congo SARL (BTC), Convention de Transformation Industrielle, Unités Forestières d'Exploitation Kimandou et Mabombo, 2008
25
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2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Bois Tropicaux du Congo SARL (BTC), Cahier des Charges Particulier, Unités forestières d'Exploitation Kimandou et Mabombo, 2008
15
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2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Bois Tropicaux du Congo SARL (BTC), Arrêté d'approbation, Contrat de Concession Forestière, Unités Forestières d'Exploitation Kimandou et Mabombo, 2008
1
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2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d'Exploitation Forestière Yuan Dong Congo (SEFYD), Arrêté, Avenant, UFE (JUA-IKIE), 2008
13
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2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (JUA-IKIE), Autorisation de la Coupe Annuelle, 2019
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2019
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (JUA-IKIE), Plan de Gestion, 2018
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2018
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (JUA-IKIE), Résumé du Plan d’Amenagement, 2017
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2017
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (JUA-IKIE), PROJET D’AMENAGEMENT FORESTIER, 2015
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2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (JUA-IKIE), État de Réalisation du Cahier des Charges, 2012
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2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (JUA-IKIE), Cahier des Charges Particulier, 2005
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2005
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société CONGO DEJIA WOOD INDUSTRY (CDWI), Convention d'Aménagement et de Transformation, 2007
21
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2007
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Congo Dejia Wood Industry (CDWI), Contrat de concession forestière, Unité Forestière d'Aménagement Bomo-Kelle, 2007
28
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2007
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Congo Dejia Wood Industry (CDWI), Arrêté d'approbation n°5269, Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d'Aménagement Bomo-Kelle, J.O 2007
2
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2007
  • Bois de charpente
  • Publication Journal Officiel
Société Congo Dejia Wood Industry (CDWI), Annex, 2007
12
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2007
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, Contrat de Concession Forestière, Unités Forestières d'Exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama, 2006
23
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2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Asia Congo Industries SARL, Avenant Contrat Concession forestière, Unités forestières d'exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama, 2010
14
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2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, Arrêté d'approbation, Avenant Contrat de Concession Forestière, Unités forestières d'exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama, 2010
1
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2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, Convention d'Aménagement et de Transformation, 2006
27
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2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Louvakou), Autorisation de Coupe Annuelle, 2020
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2020
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Massanga), Autorisation de Coupe Annuelle, 2020
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2020
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Ngongo-Nzambi), Autorisation d'Ouverture de l'AAC, 2020
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2020
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Bambama), Autorisation de Coupe Annuelle, 2019
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2019
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Ngongo-Nzambi), RÉSUMÉ DU PLAN D’AMENAGEMENT, 2017
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2017
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Ngongo-Nzambi), Plan de Gestion, 2017-1
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2017
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Bambama), Plan de Gestion, 2017
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2017
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Ngongo-Nzambi), Etude d'impact environnementale et sociale (exploitation), 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Massanga), Etude d'impact environnementale et sociale (exploitation), 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Massanga), RAPPORT D’ÉTUDE SOCIO-ÉCONOMIQUE, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama), Arrêté, 2013
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2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama), Avenant, 2010
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2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Asia Congo Industries SARL, Cahier de charges particulier, Unités Forestières d'Exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama, 2006
13
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2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société SINO-Congo Forêt (SICOFOR),Contrat de Cocession Forestière, Unités Forestières d'Exploitation Cotovindou, Tsinguidi, Letili, Ingoumina-Lelali et Gouongo, 2006
23
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2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société SINO-Congo Forêt (SICOFOR), UFE (Gouongo), PLAN D’AMÉNAGEMENT, 2015
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2015
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société SINO-Congo Forêt (SICOFOR), UFE (Letili), PLAN D’AMÉNAGEMENT, 2015
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2015
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société SINO-Congo Forêt (SICOFOR), UFE (Ingoumina-Lelali), Autorisation de Coupe Annuelle, 2014
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2014
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société SINO-Congo Forêt (SICOFOR), UFE (Letili), Autorisation de Coupe Annuelle, 2014
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2014
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société SINO-Congo Forêt (SICOFOR), UFE (Cotovindou, Tsinguidi, Letili, Ingoumina-Lelali et Gouongo), Arrêté, 2012
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2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société SINO-Congo Forêt (SICOFOR), Avenant Contrat de Concession Forestière Unité Forestière d'Exploitation Cotovindou, Tsinguidi, Letili, Ingoumina-Lelali et Gouongo, 2006
12
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2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société SINO-Congo Forêt (SICOFOR), Journel Officiel, N37, 2006
32
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2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société SINO-Congo Forêt (SICOFOR), Annexe Contrat de Concession Forestière, Cahier des Charges Particulier, Unités Forestières d'exploitation Cotovindou, Tsinguidi, Letili, Ingoumina-Lelali et Gouongo, 2006
19
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2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industrielle et Forestière du Congo (SIFCO), Convention d'Aménagement et de Transformation, 2005
26
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2005
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industrielle et Forestière du Congo (SIFCO), Cahier de charges particulier, Unité Forestière d'Aménagement tala-Tala, 2005
14
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2005
  • Bois de charpente
  • Contrat
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