Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
1783 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
TERRA SPRL, Contrats d'emphytéose N° 0245 - 0254, 2009
21
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2009
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
TERRA SPRL, complexe agricole industriel Résumé (FR), 2009
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2014
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
TERRA SPRL, Industrial Farming Complex Environmental and Social Impact Assessment, 2014
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2014
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Document Social et/ou Environmental
TERRA SPRL, Industrial Farming Complex Executive Summary (EN), 2009
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2014
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
TERRA SPRL, Contrat d'emphytéose, N° H.K./E 0251, 2009
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2009
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
TERRA SPRL, Contrat d'emphytéose, N° H.K./E 0254, 2009
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2009
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
TERRA SPRL, Contrat d'emphytéose, N° H.K./E 0252, 2009
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2009
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
TERRA SPRL, Contrat d'emphytéose, N° H.K./E 0253, 2009
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2009
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
TERRA SPRL, Contrat d'emphytéose, N° H.K./E 0250, 2009
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2009
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
TERRA SPRL, Contrat d'emphytéose, N° H.K./E 0248, 2009
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2009
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
TERRA SPRL, Contrat d'emphytéose N°. H.K./E 0245, 2009
21
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2009
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
TERRA SPRL, Contrat d'emphytéose, N° H.K./E 0246, 2009
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2009
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
TERRA SPRL, Contrat d'emphytéose, N° H.K./E 0247, 2009
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2009
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
TERRA SPRL, Contrat d'emphytéose, N° H.K./E 0249, 2009
21
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2009
  • Non précisé
  • Autres cultures
  • Contrat
Strong Energy S.A., and Heilongjiang Beidahuang State Farms, Investment Incentive Contract, 2009
13
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Argentine
2009
  • Autres cultures
  • Contrat
La Société Forestière, Agricole, Industrielle et Commerciale (FORALAC), Contrat de Concession Forestière, Unités Forestières d'exploitation NKola Louéssé et Loumongo, 2009
24
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2009
  • Bois de charpente
  • Contrat
Lake Turkana Wind Power, Human Rights Risk Assessment, Lake Turkana, 2009
Télécharger
  • PDF
Kenya
2009
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
Khaou Chuly Development Co, Ltd, Concession, 2008
36
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cambodge
2008
  • Autres cultures
  • Caoutchouc
  • Contrat
SOCFIN-KCD Co. Ltd., Modèle d'accord de compensation pour occupation de parcelle sur concession, 2008
Télécharger
  • PDF
Cambodge
2008
  • Autres cultures
  • Caoutchouc
  • Accord social
SOCFIN-KCD Co. Ltd., Modèle d'accord d’implantation d’une ferme sur concession, 2008
Télécharger
  • PDF
Cambodge
2008
  • Autres cultures
  • Caoutchouc
  • Accord social
Société Forestière de la Kadéi, PEA N°175, Convention Définitive, 2008
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Forestière de la Kadéi, PEA N°175, Map Polygon, 2009
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
Société Forestière de la Kadéi, PEA N°175, Decree, 2001
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2001
  • Bois de charpente
  • Décret
Sakura Indústria e Comércio de Madeiras Ltda., UMF II, Contrato de Concessão Florestal (e primeiro termo aditivo de 2010), 2008
32
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Brésil
2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
Liberia, Firestone Liberia, Inc., Concession Agreement, 2008
51
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Libéria
2008
  • Caoutchouc
  • Contrat
Firestone Plantations Company, Planting Agreement (incorporating amendments of 1935-7, 1939, 1950-1, 1953, 1959, 1962 and 1965), 1926
Télécharger
  • PDF
Libéria
1926
  • Caoutchouc
  • Contrat
EJ & J Investment Corporation, Forest Management Contract, 2008
45
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Libéria
2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
EJ & J Investment Corporation, BueBlee Section PUP, Blezee Adm. District, Wee Statutory District, #3 District, Grand Bassa County, Social Agreement, 2014
Télécharger
  • PDF
Libéria
2014
  • Bois de charpente
  • Accord social
EJ & J Investment Corporation, Jo River District, Riverces County, Social Agreement, 2012
Télécharger
  • PDF
Libéria
2012
  • Bois de charpente
  • Accord social
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), Contrat de Concession Forestière, 2008
27
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 60
  • 61
  • 62
  • 63
  • 64
  • 65
  • 66
  • 67
  • 68
  • 69
  • 70
  • 71
  • 72
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?page=66