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Document Pays Année Ressource Type de document
Bakri Bois Corporation, Contrat de Concession Forestière N° 004 et Avenant N° 1, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Bakri Bois Corporation, Groupement Bombwanza, Clause Sociale, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bakri Bois Corporation, Groupement Bombwanza, Avenant N° 1 à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N°04, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bakri Bois Corporation, Groupement Bombwanza, Plan de gestion forestière, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société DINO et Fils SARL, UFA 10-057, Convention Provisoire d'Exploitation, 2011
18
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Cameroun
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Dino et Fils SARL, Plan d'Aménagement, UFA 10-057, 2014
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Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
DINO et Fils SARL, UFA 10-057, Decret, 2010
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Cameroun
2010
  • Bois de charpente
  • Décret
DINO et Fils SARL, UFA 10-057, Cahier des Charges, 2010
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Cameroun
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industries Forestières de Batalimo (IFB), Convention définitive provisoire d'aménagement-exploitation, PEA N° 165 et 186, 2010
23
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République centrafricaine
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industries Forestières de Batalimo, Decree No. 19.212, PEA N° 165, 2019
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République centrafricaine
2019
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Industries Forestières de Batalimo, Decree No. 94.289, PEA N° 165, 1994
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République centrafricaine
1994
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Forestière, Agricole, Industrielle et Commerciale (FORALAC), Convention d'Etablissement, 2010
13
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Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
TRANS-M, Contrat de Concession Forestière N° 018/11, 2010
25
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
Trans-M, Groupement Bevenzeke, Avenant au clause social du cahier des charges du contrat et compte rendu du rendez-Vous , Contrat de concession forestière N° 018, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Trans-M, Groupement Bevenzeke, Clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 018, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Trans-M, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière et annexes N° 018, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Trans-M, Avenant au contrat, Contrat de Concession Forestière N° 018/11, 2011
11
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Forestière, Agricole, Industrielle et Commerciale (FORALAC), Contrat de Concession Forestière, Unités Forestières d'exploitation NKola Louéssé et Loumongo, 2009
24
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Congo
2009
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Forestière, Agricole, Industrielle et Commerciale (FORALAC), Convention d'aménagement et de transformation, 2009
30
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Congo
2009
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Forestière, Agricole, Industrielle et Commerciale (FORALAC), Cahier de Charges Particulier, 2009
13
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Congo
2009
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Forestière de la Kadéi, PEA N°175, Convention Définitive, 2008
19
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République centrafricaine
2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Forestière de la Kadéi, PEA N°175, Map Polygon, 2009
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République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
Société Forestière de la Kadéi, PEA N°175, Decree, 2001
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République centrafricaine
2001
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Industrie Forestière de Ouesso (IFO), Contrat de Concession Forestière, 2008
27
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    Annotations Seulement
Congo
2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Thanry CentrAfrique, PEA N° 164, Convention définitive d’aménagement-exploitation, 2008
20
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République centrafricaine
2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Thanry CentrAfrique, PEA N° 164, Map Polygon, 2009
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République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
Société Thanry CentrAfrique, PEA N° 164, Decree, 1996
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République centrafricaine
1996
  • Bois de charpente
  • Décret
  • Premier
  • Préc.
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