Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
331 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
La Société ATAMA Plantations Sarl, Contrat d'autorisation expresse d'occuper une réserve foncière de l'Etat, 2010
32
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2010
  • Huile de palme
  • Contrat
La Société ATAMA Plantations Sarl, Décret n° 2011-552 du 17, Contrat de Concession Agricole, Complexe agro-industriels de palmier à huile, 2011
9
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Huile de palme
  • Décret
La Société ATAMA Plantations Sarl, Annexe Contrat de Concession Agricole, Cahier de charges, 2010
9
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2010
  • Huile de palme
  • Contrat
La Société d'Exploitation Forestière Yuan Dong Congo (SEFYD), Arrêté, Avenant, UFE (JUA-IKIE), 2008
13
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2008
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (JUA-IKIE), Autorisation de la Coupe Annuelle, 2019
Télécharger
  • PDF
Congo
2019
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (JUA-IKIE), Plan de Gestion, 2018
Télécharger
  • PDF
Congo
2018
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (JUA-IKIE), Résumé du Plan d’Amenagement, 2017
Télécharger
  • PDF
Congo
2017
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (JUA-IKIE), PROJET D’AMENAGEMENT FORESTIER, 2015
Télécharger
  • PDF
Congo
2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (JUA-IKIE), État de Réalisation du Cahier des Charges, 2012
Télécharger
  • PDF
Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (JUA-IKIE), Cahier des Charges Particulier, 2005
Télécharger
  • PDF
Congo
2005
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), Arrêté et Convention d'Aménagement et de Transformation, Unité Forestière d'Exploitation (KARAGOUA), 2016
28
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2016
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (KARAGOUA), Autorisation à la Coupe Annuelle 2020, 2018
Télécharger
  • PDF
Congo
2018
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société d’Exploitation Forestière Yuan Dong (SEFYD), UFE (KARAGOUA), Protocol d'Accord, 2016
Télécharger
  • PDF
Congo
2016
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Panagiotis MARELIS, Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 10-062, 2000
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2000
  • Bois de charpente
  • Contrat
Panagiotis Marelis, UFA 10-062, Decret, 2011
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2011
  • Bois de charpente
  • Décret
Panagiotis Marelis, UFA 10-062, Decret, 2004
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2004
  • Bois de charpente
  • Décret
Panagiotis Marelis, UFA 10-062, Attestation de Mesure, 2004
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2004
  • Bois de charpente
  • Contrat
Panagiotis Marelis, UFA 10-062, Cahier des Charges, 2000
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2000
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Camerounaise d'Industrie et d'Exploitation du Bois (SCIEB), UFA 09-021, Decret, 2005
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2005
  • Bois de charpente
  • Décret
Société Camerounaise d'Industrie et d'Exploitation du Bois (SCIEB), UFA 09-021, Cahier des Charges, 2013
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Camerounaise d'Industrie et d'Exploitation du Bois (SCIEB), Notification de Transfert, UFA 09-021, 2012
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2012
  • Bois de charpente
  • Préavis
Société Camerounaise d'Industrie et d'Exploitation du Bois (SCIEB), UFA 09-021, Attestation de Mesure, 2001
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2001
  • Bois de charpente
  • Contrat
Mytrah Aadhya Power Pvt. Ltd. (MAPPL), Environmental and Social Impact Assessment, Aspari, 2016
Télécharger
  • PDF
Inde
2016
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
Mytrah Aadhya Power Pvt. Ltd. (MAPPL), Environmental and Social Impact Assessment (Annex), Aspari, 2016
Télécharger
  • PDF
Inde
2016
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
Société Congo Dejia Wood Industry (CDWI), Contrat de concession forestière, Unité Forestière d'Aménagement Bomo-Kelle, 2007
28
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2007
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Congo Dejia Wood Industry (CDWI), Arrêté d'approbation n°5269, Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d'Aménagement Bomo-Kelle, J.O 2007
2
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2007
  • Bois de charpente
  • Publication Journal Officiel
Société Congo Dejia Wood Industry (CDWI), Annex, 2007
12
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2007
  • Bois de charpente
  • Contrat
Établissement Enoumedi Noah Joss Cedar, UFA 07-003, Decret, 2015
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2015
  • Bois de charpente
  • Décret
Établissement Enoumedi Noah Joss Cedar, UFA 07-003, Cahier des Charges, 2012
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société TAMAN-INDUSTRIES LTD (TIL), Contrat de Concession Forestière, lot e-f-g et Unité Forestière d'Exploitation MAYOKO, 2002
25
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2002
  • Bois de charpente
  • Contrat
La société TAMAN-INDUSTRIES LTD (TIL), Annexe Contrat de Concession Forestière ,Cahier de Charges Particulier, Unité Forestière d' Exploitation MAYOKO, 2002
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2002
  • Bois de charpente
  • Contrat
Feronia, La Sociététe Plantations et Huileries du Congo S.A, Leasing Agreement, 2016
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2016
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, La Sociététe Plantations et Huileries du Congo S.A, SR 704, Leasing Agreement, 2016
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2016
  • Huile de palme
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • 16
  • 17
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?contract_type=Contract%20Annex&lang=fr&page=14