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Contrats pour Bois de charpente

Document		Pays	Année	Ressource	Type de contrat
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N° 040/11, 2011 27	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SIFORCO, Groupement Tiene/Batende, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 040, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 040, 2012	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2012	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupement Batende, Clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 040, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°027/11, 2011 30	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SIFORCO, Groupements Songomboyo, Linkaa, Lolengi, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 027, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrats de concession forestière N° 026, 027 et 028, 2012	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2012	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupements Songomboyo, Linkaa, Lolengi, Accord social du cahier des charges (et procès-verbal de l’installation du comité local), Contrat de concession forestière N° 027, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
ETS MOTEMA, Secteur Dualu, Contrat de Concession Forestière N°024/11, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
MOTEMA, Groupements Indjolo et Besombo, Avenant à l'accord social du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 024, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
MOTEMA, Groupement Besombo, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 024, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
MOTEMA, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 024, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation des Bois, Contrat de concession forestière N. 012, 2011 28	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Bofidji Ouest et Bofidji Est, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 012, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Bofidji Ouest et Bofidji Est, Accord Social du Cahier des Charges du Contrat, Contrat de concession forestière N° 012, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Bofidji Ouest et Bofidji Est, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 012, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
ENRA SPRL, Amendment, 2011 12	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 09-012, 2011 19	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Cameroun	2011	Bois de charpente	Contrat
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), UFA 09-012, Decret, 2014	Télécharger PDF	Cameroun	2014	Bois de charpente	Décret
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), Plan d'Amenagement, UFA 09-012, 2012	Télécharger PDF	Cameroun	2012	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
La Société Congolaise de Transformation des Bois SCTB, Annexe Contrat de Concession Forestière, Cahier de Charges Particulier, 2011 15	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
Miro Forestry (SL) Limited, Yoni Chiefdom, Lease, 2011	Télécharger PDF	Sierra Leone	2011	Bois de charpente	Accord social
Miro Forestry Company, Environmental and Social Impact Assessment Information package, 2020	Télécharger PDF	Sierra Leone	2020	Bois de charpente	Document Social et/ou Environmental
Miro Forestry Company, Environmental and Social Impact Assessment Report on Plantation Forestry in the Yoni Chiefdom Tonkalili District, 2014	Télécharger PDF	Sierra Leone	2014	Bois de charpente	Document Social et/ou Environmental
Compagnie Forestière de Transformation, Social Agreement, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Avenant N*1 (Unique Copy 1), Contrat de Concession 047/11, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Avenant N*1 (Unique Copy 2), Contrat de Concession 047/11, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Social Agreement, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SICOBOIS, Contrat de Concession Forestière N° 14/11, 2011 23	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SICOBOIS, Groupement Popolo, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 014, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SICOBOIS, Amendment, Contrat de Concession Forestière N°014/11, 2011 11	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SICOBOIS, Contrat de Concession Forestière N° 33/11, 2011 23	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Avenant a la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 033, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Compte rendu et liste de présence de la réunion sur la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 033, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Minutes of Meeting
SICOBOIS, Groupement Gumba-Ebongo, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 033, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 033, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Clause social due cahier des charges et annexes, Contrat de concession forestière N° 033, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Compte rendu de la réunion sur la clause social, Contrat de concession forestière N° 33, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Minutes of Meeting
SICOBOIS, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 033, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 034/11, 2011 23	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Groupement Batito, Procès Verbal de la réunion sur l'avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 034, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Minutes of Meeting
SODEFOR, Groupement Batito, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 034, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°36/11, 2011 22	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Groupement Bwela, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat & compte rendu de la réunion, Contrat de concession forestière N° 036, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 036, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Clause sociale 2/2 du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 036, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Clause sociale 1/2 du cahier des charges et annexes, Contrat de concession forestière N° 036, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
Compagnie Des Bois, Contrat de Concession Forestière, 2011 27	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
Compagnie Des Bois, Groupement des Ipanga, Avenant N° 01 à la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 02, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
Compagnie Des Bois, Groupement des Ipanga, Clause sociale du cahiers des charges, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
Rondobel Industria e Comércio de Madeiras Ltda., UMF II, Contrato de Concessão Florestal, 2011 42	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Brésil	2011	Bois de charpente	Contrat
La Société ENRA SARL, Clause Sociale du Cahier des Charges, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
La Société ENRA SARL, Avenant 1, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
La Société ENRA SARL, Plan de Gestion, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
Société Forestière Meto'o et Fils, UFA 09-012, Cahier des Charges, 2011	Télécharger PDF	Cameroun	2011	Bois de charpente	Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Clause Sociale du cahier des Charges de la Garantie 36/04, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Avenant N*1 (Unique Copy 1), Contrat de Concession 046/11, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Avenant N*1 (Unique Copy 2), Contrat de Concession 046/11, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
La société la Forestière, Contrat de Concession Forestière N° 001/11, 2011 25	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
Industrie de Transformation de Bois (ITB), Contrat de Concession Forestière N° 013/11, 2011 27	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
La Société Centrafricaine de Développement SA, Convention définitive d'aménagement-exploitation, PEA N° 187, 2011 24	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République centrafricaine	2011	Bois de charpente	Contrat
La Société Centrafricaine de Développement SA, Decree No. 13.408, PEA N° 187, 2013	Télécharger PDF	République centrafricaine	2013	Bois de charpente	Décret
La Société Centrafricaine de Développement SA, Plan d'aménagament, PEA N° 187, 2010	Télécharger PDF	République centrafricaine	2010	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
La Société Centrafricaine de Développement SA, PEA N° 187, Map Polygon, 2009	Télécharger PDF	République centrafricaine	2009	Bois de charpente	Map Polygon
La Société Centrafricaine de Développement SA, PEA N° 187, Decree N. 07.090, 2007	Télécharger PDF	République centrafricaine	2007	Bois de charpente	Décret
La Société Centrafricaine de Développement SA, PEA N° 187, Convention provisoire d'aménagement-exploitation, 2007 21	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République centrafricaine	2007	Bois de charpente	Contrat
TRANS-M, Contrat de concession forestière N°009/11, secteur Lomako, 4 août 2011 28	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
Trans-M, Groupement Boyela, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 009, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
Trans-M, Groupement Boyela, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 009, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
Trans-M, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 009, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
TRANS-M, Amendment, Contrat de Concession Forestière N° 009/11, 2011 11	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
Société de Commerce International du Bois (SCIBOIS), Contrat de Concession Forestière N°020/11, 2011 26	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
Société de Commerce International du Bois (SCIBOIS), Groupement Lusankani, Contrat de Concession Forestière N° 20, Social Agreement, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Le bois d'œuvre	Accord social
SODEFOR, Contrat de concession forestière N° 037, 2011 27	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Groupement Likombe, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat et procès verbal, Contrat de concession forestière N° 037, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Likombe, Procès verbal, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 037, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Ilongo, Compte Rendu et Clause Sociale du Cahier des Charges du Contrat, Contrat de concession forestière N° 037, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Bahanga, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 037, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SOFORMA, Contrat de Concession Forestière N°015/11, 2011 22	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SOFORMA, Groupement Mpama, Procès-verbal de la signature de l’avenant à la clause sociale, Contrat de concession forestière N° 015, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Minutes of Meeting
SOFORMA, Groupement Mpama, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 015, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SOFORMA, Amendment, Contrat de Concession Forestière N° 015, 2011 11	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SOFORMA, Groupement Mpama, Cahier des charges et Plan de gestion, Contract N° 015, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social

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