Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
1778 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
Shamol Zarafshan Energy FE LLC (owned by Masdar), Non-Technical Summary (EN), Zarafshan Wind Farm, 2022
Télécharger
  • PDF
Ouzbékistan
2022
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
Shamol Zarafshan Energy FE LLC (owned by Masdar), Non-Technical Summary (UZ), Zarafshan Wind Farm, 2022
Télécharger
  • PDF
Ouzbékistan
2022
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
Shamol Zarafshan Energy FE LLC (owned by Masdar), Non-Technical Summary (RU), Zarafshan Wind Farm, 2022
Télécharger
  • PDF
Ouzbékistan
2022
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
Shamol Zarafshan Energy FE LLC (owned by Masdar), Environmental and Social Impact Assessment (RU), Zarafshan Wind Farm, 2022
Télécharger
  • PDF
Ouzbékistan
2022
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
Shamol Zarafshan Energy FE LLC (owned by Masdar), Environmental and Social Impact Assessment (EN), Zarafshan Wind Farm, 2022
Télécharger
  • PDF
Ouzbékistan
2022
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
Imperial Brands, Update on its Human Rights Impact Assessment Process, 2016
Télécharger
  • PDF
Côte dIvoire
2016
  • Tabac
  • Document Social et/ou Environmental
TRANS-M, Contrat de concession forestière N°009/11, secteur Lomako, 4 août 2011
28
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Trans-M, Groupement Boyela, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 009, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Trans-M, Groupement Boyela, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 009, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Trans-M, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 009, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
TRANS-M, Amendment, Contrat de Concession Forestière N° 009/11, 2011
11
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société de Commerce International du Bois (SCIBOIS), Contrat de Concession Forestière N°020/11, 2011
26
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société de Commerce International du Bois (SCIBOIS), Groupement Lusankani, Contrat de Concession Forestière N° 20, Social Agreement, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Le bois d'œuvre
  • Accord social
RIBA CONGO SPRL, Contrat de Concession Forestière N°056/14, 2014
25
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Contrat de concession forestière N° 037, 2011
27
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupement Likombe, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat et procès verbal, Contrat de concession forestière N° 037, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Likombe, Procès verbal, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 037, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Ilongo, Compte Rendu et Clause Sociale du Cahier des Charges du Contrat, Contrat de concession forestière N° 037, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Bahanga, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 037, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SOFORMA, Contrat de Concession Forestière N°015/11, 2011
22
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SOFORMA, Groupement Mpama, Procès-verbal de la signature de l’avenant à la clause sociale, Contrat de concession forestière N° 015, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SOFORMA, Groupement Mpama, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 015, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SOFORMA, Amendment, Contrat de Concession Forestière N° 015, 2011
11
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SOFORMA, Groupement Mpama, Cahier des charges et Plan de gestion, Contract N° 015, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 039/11, 2011
25
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Amendment, Contrat de Concession Forestière N°039/11, 2011
11
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupement MBIDJANKAMA, Accord social du cahier des charges et plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 039, 2010
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Accord social
SOFORMA, Contrat de concession forestière N° 043 et avenant, 2011
28
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SOFORMA, Groupement Mowea, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat et annexe, Contrat de concession forestière N° 043, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SOFORMA, Groupement Mowea, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 043, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Pheapimex Co., Ltd, Concession, 1998
33
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cambodge
1998
  • Bois de charpente
  • Bamboo
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?lang=fr&page=8&sortby=resource