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Bois de charpente
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810 Documents
Contrats pour Bois de charpente
Document Pays Année Ressource Type de contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°060/14, 2014
31
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupement des Eleku, Clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 060, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 060, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Brasa D'Oc Timber Comércio de Madeiras Ltda., UMF III, Contrato de Concessão Florestal Nº 4, 2014
38
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Brésil
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Contrat de Concession Forestière N° 051, 2014
30
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Groupement Gumba-Ebongo, Clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 051, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 051, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
RIBA CONGO SPRL, Contrat de Concession Forestière N°056/14, 2014
25
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
Brasa D'Oc Timber Comércio de Madeiras Ltda., UMF II, Contrato de Concessão Florestal Nº 3, 2014
38
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Brésil
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 061, 2014
27
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 061, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SODEFOR, Chefferie Badia, Clause sociale du cahier des charges du contrat 02 et Annexes, Contrat de concession forestière N° 061, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Chefferie Badia, Clause sociale du cahier des charges du contrat 01, Contrat de concession forestière N° 061, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Accord social
Forabola, Contrat de concession forestière N. 064, 2014
27
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Forestière du Dja et de la Boumba (SFDB), UFA 10-027, Decret, 2014
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Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
SFB, UFA 09-013, Decret, 2014
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Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société de Transport et de Négoce du Cameroun (SODETRAN-CAM), UFA 10-044, Convention d'Exploitation, 2014
18
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    Annotations Seulement
Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société de Transport et de Négoce du Cameroun (SODETRAN-CAM), UFA 10-044, Decret, 2017
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Cameroun
2017
  • Bois de charpente
  • Décret
Société de Transport et de Négoce du Cameroun (SODETRAN-CAM), UFA 10-044, Attestation de Mesure, 2001
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Cameroun
2001
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Établissements Tonkam Marcel Et Compagnie (ETM) Sarl, Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 10 055 et 10 043, 2014
15
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    Annotations Seulement
Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 062/14, 2014
21
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°052, 2014
31
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Groupements Baouga et Yaofauga, Compte rendu de la réunion de l'accord social, Contrat de concession forestière N° 052, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°058, 2014
28
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupements Mangba et Makutu, Clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 058, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 058, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIENCAM Enterprise, UFA 11-001, Decret, 2014
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Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société de Transformation de Bois en Centrafrique, Convention Provisoire d'Aménagement-Exploitation, PEA N° 189, 2014
25
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    Annotations Seulement
République centrafricaine
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société de Transformation de Bois en Centrafrique, Decree No. 14.112, PEA N° 189, 2014
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République centrafricaine
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°054/14, 2014
27
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 063, 2014
22
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Garantie d'approvisionnement, Convention N° 029, 2003
18
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2003
  • Bois de charpente
  • Contrat
Ebata Produtos Florestais Ltda., UMF IA, Contrato de Concessão Florestal No. 01/2014, 2014
35
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    Annotations Seulement
Brésil
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
Samise Indústria, Comércio e Exportação Ltda., UMF IB, Contrato de Concessão Florestal Nº 2 (e primeiro termo aditivo de 2015), 2014
36
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    Annotations Seulement
Brésil
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
TALA-TINA, Contrat de Concession Forestière N° 050, 2014
30
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
TALA-TINA, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 050, 2014
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République démocratique du Congo
2015
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
TALA-TINA, Amendment to Social Agreement, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Accord social
Société Industrielle de Bois MJP et Frères, UFA 09-011, Decret, 2014
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Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
Société Industrielle de Bois MJP et Frères, UFA 09-011, Cahier des Charges, 2006
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Cameroun
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIENCAM Enterprise, UFA 11-001, Cahier des Charges, 2014
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Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
Multi-Services PLUS, UFA 10-028, Decret, 2014
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Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
Société d'Exploitation Forestière et Commerciale (SEFECCAM), UFA 11-004, Decret, 2014
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Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
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