Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Documents de 2004
Partager
59 Documents
Document Pays Ressource Type de contrat
Société Forestière BOJONGO (SFB), UFA 08-006, Decret, 2005
Télécharger
  • PDF
Cameroun
  • Timber (Wood)
Société Vicwood CentrAfrique, PEA N° 184, Convention définitive d’aménagement-exploitation, 2008
18
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
  • Timber (Wood)
  • Contrat de Concession Forestière
Société Camerounaise d'Industrie et d'exploitation du BOIS SARL, UFA 09-025, Decret, 2005
Télécharger
  • PDF
Cameroun
  • Timber (Wood)
La Société Panagiotis MARELIS, Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 10-062, 2000
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
  • Timber (Wood)
  • Contrat de Concession Forestière
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Convention définitive d’aménagement-exploitation, 2007
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
  • Timber (Wood)
  • Contrat de Concession Forestière
La Société des Grumes du Cameroun (GRUMCAM), UFA 10-051, Cahier des Charges, 2010
Télécharger
  • PDF
Cameroun
  • Timber (Wood)
  • Concession Agreement
Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Contrat de Concession Forestière, PEA N° 171, 2005
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
  • Timber (Wood)
  • Contrat de Concession Forestière
La Société Exploitation Forestière MMG Sarl, Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 00-003, 2000
15
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
  • Timber (Wood)
  • Concession Agreement
  • Premier
  • Préc.
  • 1
  • 2
  • 3
  • Suivant
  • Dernier
  • Voir tout

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/contracts?lang=fr&page=2&year=2004