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Document Pays Année Ressource Type de document
A&M Enterprises, Community Forest Management Agreement Between the Forest Development Authority and the People of Neezonnie-Gbai Clan, Gbarzon District, 2011
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Libéria
2011
  • Bois de mine
  • Contrat
Tigab Agro-Industry P.L.C., Lease, Translated Contract, 2011
28
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Ethiopie
2011
  • Cotton
  • Graines oléagineuses
  • Sésame
  • Contrat
Tigab Agro-Industry P.L.C., Lease, 2011 [Amharic version]
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Ethiopie
2011
  • Cotton
  • Graines oléagineuses
  • Sésame
  • Contrat
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°026/11 et Avenant N°01, 2011
29
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, compte rendu, liste de présence, Contrat de concession forestière N° 026, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 026, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupements Bokenda I, Dikila, Lilangi, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 026, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Contrat de Concession Forestière N° 016/11, 2011
27
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Plan de gestion forestière revisé, Contrats de concession forestière N° 016 et N° 023, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Contrat de Concession Forestière N° 016, Plan de Gestion Forestière 02, et Annexe au Contrat 023, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 016, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Proces verbal de l'installation des membres du comité local de gestion, Contrat de concession forestière N° 016, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Amendment to Social Agreement of Contract Specifications, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Amendment, Contrat de Concession Forestière N°016/11, 2011
11
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Getafan Mechanized Farming P.L.C, Lease, 2011
29
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Ethiopie
2011
  • Cotton
  • Légumineuses (Légumes-gousses)
  • Graines oléagineuses
  • Contrat
Sun Yeun Corporation, Timber Sale Contract, Area A-15, 2011
41
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Libéria
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 006, 2011
28
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 006, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, l'Accord social du cahier des charges du contrat & annexes, Contrat de concession forestière N° 006, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 006, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 005, 2011
28
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N. 005, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
DRC, Industrie de Transformation du Bois, Avenant au contrat de concession forestière N° 005, 2011
9
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bego Congo, Contrat de concession forestière et avenant N° 1, 2011
29
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Bego Congo, Groupements Babusoko II, Bambundje, Banekwa, Avenant N° 2 à la clause sociale du cahier des charges, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bego Congo, Plan de gestion, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Bego Congo, Groupements Babusoko II, Bambundje, Banekwa, Accord social du cahier des charges, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Contrat de concession forestière N° 049, 2011
27
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Avenant à la clause sociale du cahier des charges et compte rendu, Contrat de concession forestière N° 049, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Compte Rendu et éléments additifs à la clause sociale du cahiers des charges, Contrat de Concession Forestière N° 049, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N°49, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Clause sociale du cahier des charge du contrat, Contrat de concession forestière N° 049, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 49
  • 50
  • 51
  • 52
  • 53
  • 54
  • 55
  • 56
  • 57
  • 58
  • 59
  • 60
  • 61
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