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1783 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
Atlantic Resources Limited, Private Use Permit Contract Between the Forestry Development Authority and The People of Gbao District, Grand Gedeh County, 2011
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Libéria
2011
  • Bois de mine
  • Contrat
SEFOCO, Contrat de Concession Forestière N° 023/11, 2011
25
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 023, 2011
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N°023, 2011
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Groupements Lingoy et Bonyanga, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 023, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Proces verbal de l'installation des membres du comité local de gestion, Contrat de concession forestière N° 023, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N° 040/11, 2011
27
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Groupement Tiene/Batende, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 040, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 040, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupement Batende, Clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 040, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Asky Agricultural Development PLC, Lease, Translated Contract, 2011
26
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Ethiopie
2011
  • Cotton
  • Contrat
Asky Agricultural Development PLC, Lease, 2011 [Amharic version]
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Ethiopie
2011
  • Cotton
  • Contrat
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°027/11, 2011
30
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  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Groupements Songomboyo, Linkaa, Lolengi, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 027, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrats de concession forestière N° 026, 027 et 028, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupements Songomboyo, Linkaa, Lolengi, Accord social du cahier des charges (et procès-verbal de l’installation du comité local), Contrat de concession forestière N° 027, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
ETS MOTEMA, Secteur Dualu, Contrat de Concession Forestière N°024/11, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
MOTEMA, Groupements Indjolo et Besombo, Avenant à l'accord social du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 024, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
MOTEMA, Groupement Besombo, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 024, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
MOTEMA, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 024, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation des Bois, Contrat de concession forestière N. 012, 2011
28
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Bofidji Ouest et Bofidji Est, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 012, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Bofidji Ouest et Bofidji Est, Accord Social du Cahier des Charges du Contrat, Contrat de concession forestière N° 012, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Bofidji Ouest et Bofidji Est, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 012, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
ENRA SPRL, Amendment, 2011
12
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 09-012, 2011
19
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), UFA 09-012, Decret, 2014
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  • PDF
Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), Plan d'Amenagement, UFA 09-012, 2012
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Cameroun
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Congolaise de Transformation des Bois SCTB, Annexe Contrat de Concession Forestière, Cahier de Charges Particulier, 2011
15
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 49
  • 50
  • 51
  • 52
  • 53
  • 54
  • 55
  • 56
  • 57
  • 58
  • 59
  • 60
  • 61
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