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1778 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
Socfin Agricultural Company (S.L) Limited, Memorandum of Understanding, 2012
30
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    Annotations Seulement
Sierra Leone
2012
  • Huile de palme
  • Contrat
Socfin Agricultural Company (S.L.) Limited, Sub-lease (Zone B), 2013
20
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    Annotations Seulement
Sierra Leone
2013
  • Autres cultures
  • Contrat
Socfin Agricultural Company (S.L) Limited, Malen Chiefdom, Sub-lease (Zone A), 2012
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Sierra Leone
2012
  • Huile de palme
  • Accord social
Malen Chiefdom Council, Head Lease (Zone A), 2012
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Sierra Leone
2012
  • Huile de palme
  • Accord social
Socfin Agricultural Company, Sub-lease (Zone A), 2011
23
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    Annotations Seulement
Sierra Leone
2011
  • Agroindustrie
  • Huile de palme
  • Contrat
Socfin Agricultural Company (S.L) Limited, Environmental Social and Health Impact Assessment (ESHIA), 2012
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Sierra Leone
2011
  • Huile de palme
  • Document Social et/ou Environmental
Malen Chiefdom Council, Head Lease (Zone A), 2011
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Sierra Leone
2011
  • Agroindustrie
  • Accord social
OLAM PALM GABON, Contrat de Concession de Baux Emphytéotiques, 2012
23
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    Annotations Seulement
Gabon
2012
  • Huile de palme
  • Contrat
OLAM PALM GABON, Mouila, Summary of SEIA and HCV Assessments, 2012
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Gabon
2012
  • Huile de palme
  • Document Social et/ou Environmental
Société de Transformation de Bois de la Kadey (STBK), UFA 10-018, Cahier des Charges, 2012
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Cameroun
2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société de Transformation de Bois de la Kadey (STBK), UFA 10-018, Decret, 2014
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Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
Société de Transformation de Bois de la Kadey (STBK), UFA 10-018, Decret, 2005
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Cameroun
2005
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société de Transformation du Bois de la Kadey (STBK), Plan d'Amenagement, UFA 10-018, 2005
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Cameroun
2005
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Forestière Wandja (SFW Sarl), Plan d'Aménagement, UFA 10-065, 2012
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Cameroun
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Parques Eoucos Del Caribe S.A. Pecasa, Estudio De Los Impactos Ambientales, Parque Eólico Guanillo, 2012
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République Dominicaine
2012
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
SEFOCO, Contrat de Concession Forestière N° 023/11, 2011
25
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 023, 2011
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N°023, 2011
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Groupements Lingoy et Bonyanga, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 023, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Proces verbal de l'installation des membres du comité local de gestion, Contrat de concession forestière N° 023, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N° 040/11, 2011
27
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Groupement Tiene/Batende, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 040, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 040, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupement Batende, Clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 040, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Asky Agricultural Development PLC, Lease, Translated Contract, 2011
26
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    Annotations Seulement
Ethiopie
2011
  • Cotton
  • Contrat
Asky Agricultural Development PLC, Lease, 2011 [Amharic version]
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Ethiopie
2011
  • Cotton
  • Contrat
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°027/11, 2011
30
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Groupements Songomboyo, Linkaa, Lolengi, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 027, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrats de concession forestière N° 026, 027 et 028, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupements Songomboyo, Linkaa, Lolengi, Accord social du cahier des charges (et procès-verbal de l’installation du comité local), Contrat de concession forestière N° 027, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
ETS MOTEMA, Secteur Dualu, Contrat de Concession Forestière N°024/11, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
MOTEMA, Groupements Indjolo et Besombo, Avenant à l'accord social du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 024, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
MOTEMA, Groupement Besombo, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 024, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
MOTEMA, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 024, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
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