Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
1778 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
Société Fabrique Camerounaise de Parquet (FIPCAM), UFA 09-017 & UFA 09-018, Decret, 2010
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2010
  • Bois de charpente
  • Décret
Société FARBRIQUE CAMEROUNAISE DE PARQUET (FIP-CAM), Convention Provisoire d'Exploitation, n°3584, 2001
21
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2001
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société FANGA SARL SARL, UFA 09-006, Convention Provisoire d'Exploitation Concession Forestière N°1001, 1998
17
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
1998
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société EGTF RC CORON S.A., UFA 08-001, Decret, 2015
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2015
  • Bois de charpente
  • Décret
Société Congolaise de Transformation des Bois, Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d' Aménagement Mimbeli, 2010
25
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Congo Dejia Wood Industry (CDWI), Contrat de concession forestière, Unité Forestière d'Aménagement Bomo-Kelle, 2007
28
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2007
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Congo Dejia Wood Industry (CDWI), Arrêté d'approbation n°5269, Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d'Aménagement Bomo-Kelle, J.O 2007
2
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2007
  • Bois de charpente
  • Publication Journal Officiel
Société Congo Dejia Wood Industry (CDWI), Annex, 2007
12
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2007
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Commerciale et Industrielle des Bois (SOCIB), UFA 09-005b, Convention Provisoire d'Exploitation de la Concession Forestière N°1034, 2000
21
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2000
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Contrat de Concession Forestière, PEA N° 171, 2005
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
2005
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Decree No. 19.213, PEA N° 171, 2019
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2019
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Mise en demeure du PEA 171 de la SCAD, PEA N° 171, 2017
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2017
  • Bois de charpente
  • Préavis
Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, PEA N° 171, Limitation géographique, 2009
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
La Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Plan d'aménagement, PEA N° 171, 2004-1
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Plan d'aménagement, PEA N° 171, 2004
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Décret N° 04.047, 2004
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Décret
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Convention définitive d’aménagement-exploitation, 2007
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
2007
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Decree No. 13.409, 2013
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2013
  • Bois de charpente
  • Décret
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Map Polygon, 2009
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
Société CentrAfricaine Forestière, PEA N° 185, Decree N. 04.048, 2004
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Décret
Société Camerounaise d'Industrie et d'exploitation du BOIS SARL, UFA 09-025, Decret, 2005
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2005
  • Bois de charpente
  • Décret
Société Camerounaise d'Industrie et d'exploitation du BOIS SARL, UFA 09-025, Cahier des Charges, 2004
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2004
  • Bois de charpente
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • 16
  • 17
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?lang=fr&page=11&sortby=contract_name