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Document Pays Année Ressource Type de document
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°058, 2014
28
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupements Mangba et Makutu, Clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 058, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 058, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°054/14, 2014
27
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 063, 2014
22
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Garantie d'approvisionnement, Convention N° 029, 2003
18
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2003
  • Bois de charpente
  • Contrat
TALA-TINA, Contrat de Concession Forestière N° 050, 2014
30
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
TALA-TINA, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 050, 2014
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République démocratique du Congo
2015
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
TALA-TINA, Amendment to Social Agreement, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Accord social
La Société Industrielle des Forêts Centrafricaines et d'Aménagement, Convention Provisoire d'Aménagement-Exploitation, PEA N° 190, 2014
23
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    Annotations Seulement
République centrafricaine
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industrielle des Forêts Centrafricaines et d'Aménagement, Prorogation de la Convention Provisoire du PEA 190, PEA N° 190, 2017
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République centrafricaine
2017
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industrielle des Forêts Centrafricaines et d'Aménagement, Decree No. 14.188, PEA N° 190, 2014
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République centrafricaine
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Commerciale des Transports et des Ports, Contrat de Concession Forestière N°055/14, 2014
27
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Commerciale des Transports et des Ports, Groupement Bolie, Plan de gestion forestière et Clauses sociales au cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 055, 2014
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Commerciale des Transports et des Ports, Groupement Bolie, Avenant de la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 055, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°053, 2014
30
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°057, 2014
29
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 057, 2014
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°065/14, 2014
25
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°059, 2014
29
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 059, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
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