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Document Pays Année Ressource Type de document
SEFOCO, Contrat de Concession Forestière N° 023/11, 2011
25
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 023, 2011
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N°023, 2011
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Groupements Lingoy et Bonyanga, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 023, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Proces verbal de l'installation des membres du comité local de gestion, Contrat de concession forestière N° 023, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N° 040/11, 2011
27
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Groupement Tiene/Batende, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 040, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 040, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupement Batende, Clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 040, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°027/11, 2011
30
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Groupements Songomboyo, Linkaa, Lolengi, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 027, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrats de concession forestière N° 026, 027 et 028, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupements Songomboyo, Linkaa, Lolengi, Accord social du cahier des charges (et procès-verbal de l’installation du comité local), Contrat de concession forestière N° 027, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation des Bois, Contrat de concession forestière N. 012, 2011
28
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Bofidji Ouest et Bofidji Est, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 012, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Bofidji Ouest et Bofidji Est, Accord Social du Cahier des Charges du Contrat, Contrat de concession forestière N° 012, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Bofidji Ouest et Bofidji Est, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 012, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Aristeus Palm Oil Ltd., Land Lease Agreement, Pujehon District, 2011
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Sierra Leone
2011
  • Dérivés d'huile de palme
  • Contrat
Aristeus Palm Oil Ltd., Renegotiated Land Lease Agreement, Pujehon District, 2012
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Sierra Leone
2012
  • Dérivés d'huile de palme
  • Contrat
Aristeus Palm Oil Ltd., Land Lease Surrender, Pujehon District, 2012
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Sierra Leone
2012
  • Dérivés d'huile de palme
  • Contrat
Portucel Mozambique Lda, Environmental Impact Assessment Report, Zambezia Forestry Project, 2014
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Mozambique
2014
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
Portucel Mozambique Lda, Amendment to the Environmental and Social Review Summary (ESRS), Zambezia Forestry Project and Manica Forestry Project, 2014
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Mozambique
2016
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
Portucel Mozambique Lda, Environmental Impact Assessment Report, Manica Forestry Project, 2014
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Mozambique
2014
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
Portucel Mozambique Lda, Early Disclosure, Zambezia Forestry Project and Manica Forestry Project, 2014
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Mozambique
2014
  • Bois de charpente
  • Résumé
SICOBOIS, Contrat de Concession Forestière N° 14/11, 2011
23
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Groupement Popolo, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 014, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Amendment, Contrat de Concession Forestière N°014/11, 2011
11
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Contrat de Concession Forestière N° 33/11, 2011
23
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Avenant a la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 033, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Compte rendu et liste de présence de la réunion sur la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 033, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SICOBOIS, Groupement Gumba-Ebongo, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 033, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 033, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Clause social due cahier des charges et annexes, Contrat de concession forestière N° 033, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Compte rendu de la réunion sur la clause social, Contrat de concession forestière N° 33, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SICOBOIS, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 033, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°36/11, 2011
22
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupement Bwela, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat & compte rendu de la réunion, Contrat de concession forestière N° 036, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 036, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Clause sociale 2/2 du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 036, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Clause sociale 1/2 du cahier des charges et annexes, Contrat de concession forestière N° 036, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
La Forestière du Lac, Contrat de Concession Forestière N° 048, 2012
26
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Forestière du Lac, Groupement Badia, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 048, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
La Forestière du Lac, Groupement Iyembe, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 048, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
La Forestière du Lac, Groupement Iyembe, Contrat de concession forestière 048, l'Accord social du cahier des charges du contrat, compte rendu & annexes, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
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  • Préc.
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