Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Documents de 2017
Partager
109 Documents
Document Pays Ressource Type de contrat
l'Entreprise Forestière Jean Khour (EFJK), UFA 08-004, PLAN D’AMÉNAGEMENT, 2017
Télécharger
  • PDF
Cameroun
  • Timber (Wood)
  • Forest Management Plan
PT Redaya Energi Indonesia (REI), Environmental and Social Impact Assessment (ESIA), Jeneponto, 2017
Télécharger
  • PDF
Indonésie
  • Wind energy
    -
Aela Generación S.A., Resumen de la Revisión Ambiental y Social (ESRS), 2017
Télécharger
  • PDF
Chili
  • Wind energy
    -
EuroCape Ukraine, Environmental and Social Impact Assessment, Melitopol and Priazovsk Districts, 2017
Télécharger
  • PDF
Ukraine
  • Wind energy
La Société Asia Congo Industries SARL, Convention d'Etablissement, 2017
32
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
  • Timber (Wood)
  • Establishment Convention
La Société Industries Forestières de Batalimo (IFB), Convention définitive provisoire d'aménagement-exploitation, PEA N° 169, 2017
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
  • Timber (Wood)
  • Contrat de Concession Forestière
Central Puerto La Castellana S.A.U., Resumen de la Evaluación Ambiental y Social, 2017
Télécharger
  • PDF
Argentine
  • Wind energy
    -
Fotowatio Renewable Ventures (FRV), Environmental & Social Impact Assessment Study, Plot 2, 2017
Télécharger
  • PDF
Inde
  • Solar energy
ReNew Wind Energy (Sipla) Private Limited, Environmental and Social Impact Assessment, Batkurki, 2017
Télécharger
  • PDF
Inde
  • Wind energy
La Forêt Communale d'Abong Mbong (FCAB), Plan d'Amenagement, 2017
Télécharger
  • PDF
Cameroun
  • Timber (Wood)
La Société de Prestations et d'Import Export (SPIEX), Arrêté, Convention de transformation industrielle, Cahier de Charges Particulier, UFA (Loudi-Bihoua), 2004
26
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
  • Timber (Wood)
  • Contrat de Concession Forestière
  • Premier
  • Préc.
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • Suivant
  • Dernier
  • Voir tout

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/contracts?lang=fr&page=2&year=2017