Voir Clips (0) Cacher
Retourner
Trans-M, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière et annexes N° 018, 2011
1
  • ocds-591adf-2149076383
  • Juillet 03, 2018
  • Français
  • République démocratique du Congo
  • Ministère de l'Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme
  • Avril 01, 2011
  • Plan de gestion forestière
  • #5215
Annotations
    Aucune annotation n'a encore été ajoutée à ce document
Afficher toutes les annotations
Remarque: Ministry's link to contract currently unavailable.
Société
  • Trans-M
  • République démocratique du Congo
  • -
  • 3642, boulevard du 30 juin, commune de Gombe, ville de Kinshasa, en République Démocratique du Congo
  • 45091 KIN
  • -
Documents Connexes
TRANS-M, Contrat de Concession Forestière N° 018/11, 2010   (Contrat Principal)
TRANS-M, Amendment, Contrat de Concession Forestière N° 018/11, 2011
Trans-M, Groupement Bevenzeke, Amendment to Social Clause of Contract Specifications and Minutes of Project Meeting, Contract N. 018, 2013
Trans-M, Groupement Bevenzeke, Social Clause of Contract Specifications, Contract N. 018, 2011
Source

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI