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1778 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
SICOBOIS, Contrat de Concession Forestière N° 051, 2014
30
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Groupement Gumba-Ebongo, Clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 051, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 051, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Contrat de Concession Forestière, PEA N° 171, 2005
19
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    Annotations Seulement
République centrafricaine
2005
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Decree No. 19.213, PEA N° 171, 2019
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République centrafricaine
2019
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Mise en demeure du PEA 171 de la SCAD, PEA N° 171, 2017
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République centrafricaine
2017
  • Bois de charpente
  • Préavis
Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, PEA N° 171, Limitation géographique, 2009
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République centrafricaine
2009
  • Bois de charpente
  • Map Polygon
La Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Plan d'aménagement, PEA N° 171, 2004-1
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République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Plan d'aménagement, PEA N° 171, 2004
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République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Décret N° 04.047, 2004
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République centrafricaine
2004
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société ENRA SARL, Clause Sociale du Cahier des Charges, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
La Société ENRA SARL, Avenant 1, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
La Société ENRA SARL, Plan de Gestion, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Forestière du Lac, Amendment to Social Agreement (Groupement Iyembe), 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
La Forestière du Lac, Clause sociale (Groupement Iyembe), 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
Société d'Exploitation Forestière et Commerciale (SEFECCAM), UFA 11-004, Cahier des Charges, 2006
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Cameroun
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Fabrique Camerounaise de Parquet (FIPCAM), UFA 10-047, Attestation de Mesure, 2003, 001
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Cameroun
2003
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Camerounaise de Transformation de Bois (SCTB), UFA 10-059, Attestation de Mesure, 2002
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Cameroun
2002
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Likouala Timber, Avenant N°1, Convention d'Etablissement, 2015
14
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Africaine des Bois (SAB), UFA 10-011, Cahier des Charges, 1998
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Cameroun
1998
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Africaine des Bois (SAB), UFA 10-011, Decret, 2005
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Cameroun
2005
  • Bois de charpente
  • Décret
Société Africaine des Bois (SAB), Plan d'Amémagement, UFA 10-011, 2002
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Cameroun
2002
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Les Établissements EFFA Jean Bosco Pierre et Cie, UFA 09-028, Cahier des Charges, 2006
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Cameroun
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • ...
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