Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
1783 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
Les Etablissements KAKOUANDE et Fils (K.F) Sarl, Convention d'Exploitation, UFA 10-058, 2013
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
Ets Kakouande et Fils, UFA 10-058, Cahier des Charges, 2013
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
Établissements Kakouande et Fils Sarl, UFA 10-058, Decret, 2004
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2004
  • Bois de charpente
  • Décret
Établissements Kakouande et Fils Sarl, UFA 10-058, Attestation de Mesure, 2001
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2001
  • Bois de charpente
  • Contrat
Lembaga Pembangunan Dan Lindungan Tanah, Nirwana Muhibbah Sendirian Berhad, Accord de bail foncier, Mémorandum d'entente, 2000
21
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Malaisie
2000
  • Autres cultures
  • Peat soils
  • Contrat
Lembaga Pembangunan Dan Lindungan Tanah, Nirwana Muhibbah SDN. BHD., Lease, MOU, 1998, 001
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Malaisie
1998
  • Autres cultures
  • Peat soils
  • Contrat
Lembaga Pembangunan Dan Lindungan Tanah, Nirwana Muhibbah SDN. BHD., Lease, MOU, 1998
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Malaisie
1998
  • Autres cultures
  • Peat soils
  • Contrat
Lekela Power, Environmental and Social Impact Assessment (ESIA) for Lekela BOO Wind Power Plant, Gulf of Suez, 2018
Télécharger
  • PDF
Egypte
2018
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
Lebanon Wind Power SAL, Environmental and Social Impact Assessment (ESIA) Report, Akkar Governate, 2019
Télécharger
  • PDF
Liban
2019
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
Lebanon Wind Power SAL, Environmental and Social Impact Assessment (ESIA) Report (Appendices), Akkar Governate, 2019
Télécharger
  • PDF
Liban
2019
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
Lake Turkana Wind Power, Human Rights Risk Assessment, Lake Turkana, 2009
Télécharger
  • PDF
Kenya
2009
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
La société la Forestière, Contrat de Concession Forestière N° 001/11, 2011
25
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La société La Forestière, Contrat de Concession Forestière N° 002/11, 2011
24
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Sociététe Plantations et Huileries du Congo S.A, SR 646, Leasing Agreement, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, La Sociététe Plantations et Huileries du Congo S.A, SR 647, Leasing Agreement, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, La Sociététe Plantations et Huileries du Congo S.A, Leasing Agreement, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 26
  • 27
  • 28
  • 29
  • 30
  • 31
  • 32
  • 33
  • 34
  • 35
  • 36
  • 37
  • 38
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?lang=fr&page=32&sortby=contract_name