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Document		Pays	Année	Ressource	Type de document
Sakura Indústria e Comércio de Madeiras Ltda., UMF II, Contrato de Concessão Florestal (e primeiro termo aditivo de 2010), 2008 32	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Brésil	2008	Bois de charpente	Contrat
Saber Farms Plc, Lease, 2011 29	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Ethiopie	2011	Cotton Graines de soja	Contrat
Sabah Forest Industries (SFI), Sipitang, Environment and Social Assessment Report, 2014	Télécharger PDF	Malaisie	2014	Bois de charpente	Document Social et/ou Environmental
SOSUCAM, Bail Emphytéotique et Décret d’Autorisation N. 2006/087, 2006 19	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Cameroun	2006	Canne à sucre	Contrat
SOMIFOR, Contrat de Concession Forestière N° 002, 2015 21	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2015	Bois de charpente	Contrat
SOFORMA, Contrat de concession forestière N° 043 et avenant, 2011 28	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SOFORMA, Groupement Mowea, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat et annexe, Contrat de concession forestière N° 043, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SOFORMA, Groupement Mowea, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 043, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SOFORMA, Contrat de Concession Forestière N°015/11, 2011 22	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SOFORMA, Groupement Mpama, Procès-verbal de la signature de l’avenant à la clause sociale, Contrat de concession forestière N° 015, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Minutes of Meeting
SOFORMA, Groupement Mpama, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 015, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SOFORMA, Amendment, Contrat de Concession Forestière N° 015, 2011 11	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SOFORMA, Groupement Mpama, Cahier des charges et Plan de gestion, Contract N° 015, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Contrat de concession forestière N° 037, 2011 27	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Groupement Likombe, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat et procès verbal, Contrat de concession forestière N° 037, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Likombe, Procès verbal, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 037, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Ilongo, Compte Rendu et Clause Sociale du Cahier des Charges du Contrat, Contrat de concession forestière N° 037, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Bahanga, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 037, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°45/11, 2011 23	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Groupement Nkile, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 045, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Bakwala, Clause sociale du chaier des charges, Contrat de concession forestière N° 045, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Cahier des charges du contrat et plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 045, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°36/11, 2011 22	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Groupement Bwela, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat & compte rendu de la réunion, Contrat de concession forestière N° 036, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 036, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Clause sociale 2/2 du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 036, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Clause sociale 1/2 du cahier des charges et annexes, Contrat de concession forestière N° 036, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social

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