Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
153 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 09-012, 2011
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), UFA 09-012, Decret, 2014
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), Plan d'Amenagement, UFA 09-012, 2012
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°026/11 et Avenant N°01, 2011
29
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, compte rendu, liste de présence, Contrat de concession forestière N° 026, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 026, 2012
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupements Bokenda I, Dikila, Lilangi, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 026, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Contrat de Concession Forestière N° 016/11, 2011
27
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Plan de gestion forestière revisé, Contrats de concession forestière N° 016 et N° 023, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Contrat de Concession Forestière N° 016, Plan de Gestion Forestière 02, et Annexe au Contrat 023, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 016, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Proces verbal de l'installation des membres du comité local de gestion, Contrat de concession forestière N° 016, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Amendment to Social Agreement of Contract Specifications, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Amendment, Contrat de Concession Forestière N°016/11, 2011
11
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 006, 2011
28
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 006, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, l'Accord social du cahier des charges du contrat & annexes, Contrat de concession forestière N° 006, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 006, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 005, 2011
28
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N. 005, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
DRC, Industrie de Transformation du Bois, Avenant au contrat de concession forestière N° 005, 2011
9
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bego Congo, Contrat de concession forestière et avenant N° 1, 2011
29
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Bego Congo, Groupements Babusoko II, Bambundje, Banekwa, Avenant N° 2 à la clause sociale du cahier des charges, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bego Congo, Plan de gestion, 2012
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Bego Congo, Groupements Babusoko II, Bambundje, Banekwa, Accord social du cahier des charges, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Contrat de concession forestière N° 049, 2011
27
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Avenant à la clause sociale du cahier des charges et compte rendu, Contrat de concession forestière N° 049, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Compte Rendu et éléments additifs à la clause sociale du cahiers des charges, Contrat de Concession Forestière N° 049, 2012
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N°49, 2012
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Clause sociale du cahier des charge du contrat, Contrat de concession forestière N° 049, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Contrat de Concession Forestière N° 14/11, 2011
23
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Groupement Popolo, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 014, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Amendment, Contrat de Concession Forestière N°014/11, 2011
11
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Contrat de Concession Forestière N° 33/11, 2011
23
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Avenant a la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 033, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Compte rendu et liste de présence de la réunion sur la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 033, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SICOBOIS, Groupement Gumba-Ebongo, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 033, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 033, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Clause social due cahier des charges et annexes, Contrat de concession forestière N° 033, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Compte rendu de la réunion sur la clause social, Contrat de concession forestière N° 33, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SICOBOIS, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 033, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 034/11, 2011
23
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupement Batito, Procès Verbal de la réunion sur l'avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 034, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SODEFOR, Groupement Batito, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 034, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?contract_type=Contrat%20de%20Concession%20Foresti%C3%A8re&lang=fr&page=7