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Document Pays Année Ressource Type de document
Atlantic Resources Limited, Private Use Permit Contract Between the Forestry Development Authority and The People of Jeadae District, 2011
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Libéria
2011
  • Bois de mine
  • Contrat
Atlantic Resources Limited, Private Use Permit Contract Between the Forestry Development Authority and The People of Bodae District Sinoe County, 2011
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Libéria
2011
  • Bois de mine
  • Contrat
Atlantic Resources Limited, Forest Management Contract, 2009
36
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Libéria
2009
  • Bois de charpente
  • Contrat
Atlantic Resources Limited, Area-P, Maryland, River Gee, Grand Kru Counties, Social Agreement, 2015, 001
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  • PDF
Libéria
2015
  • Bois de charpente
  • Accord social
Atlantic Resources Limited, Area-P, Maryland, River Gee, Grand Kru Counties, Social Agreement, 2015
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Libéria
2015
  • Bois de charpente
  • Accord social
Atlantic Resources Limited, Area-P, Grand Kru, Maryland & River Gee Counties, Social Agreement, 2010
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  • PDF
Libéria
2010
  • Bois de charpente
  • Accord social

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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