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Documents de 2003
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11 Documents
Document Pays Ressource Type de contrat
La Société Fabrique Camerounaise de Parquet (FIPCAM), UFA 10-047, Attestation de Mesure, 2003
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Cameroun
  • Timber (Wood)
  • Contract Annex
La Société Tropicale d'Exploitation Forestière (SOTREF), UFA 10-052, PLAN D’AMÉNAGEMENT, 2003
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Cameroun
  • Timber (Wood)
  • Forest Management Plan
Bois-Kassa - Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d'Aménagement Mobola-Mbondo, 2003
24
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
  • Timber (Wood)
  • Contrat de Concession Forestière
La Société Fabrique Camerounaise de Parquet (FIPCAM), UFA 10-047, Attestation de Mesure, 2003, 001
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  • PDF
Cameroun
  • Timber (Wood)
  • Contract Annex
La Société FABRIQUE CAMEROUNAISE DE PARQUET (FIPCAM), Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 10-047, 2003
21
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
  • Timber (Wood)
  • Contrat de Concession Forestière
La Forestière de Mbalmayo, UFA 10-039, Plan d'Aménagement, 2003
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  • PDF
Cameroun
  • Timber (Wood)
  • Forest Management Plan

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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