Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Retourner
La Société des Grumes du Cameroun (GRUMCAM), Decree and Cahier des Charges, UFA 10-053, 2010
  • visualiser le document
  • PDF
1
Partager
  • ocds-591adf-7430098638
  • Janvier 12, 2023
  • Français
  • Cameroun
  • Le Premier Ministre
  • Octobre 05, 2010
  • Contrat
  • Annexe au Contrat
  • Bois de charpente
  • -
Annotations
    Aucune annotation n'a encore été ajoutée à ce document
Afficher toutes les annotations
Société
  • La Société des Grumes du Cameroun (GRUMCAM)
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
Documents Connexes
La Société des Grumes du Cameroun (GRUMCAM), UFA 10-053, Plan d'Aménagement, 2008   (Contrat Principal)
La Société des Grumes du Cameroun (GRUMCAM), UFA 10-053, Decree, 2010
Source
  • https://opentimberportal.org/
  • Online - Open Timber Portal

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/contract/ocds-591adf-7430098638?lang=fr