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RRX Mineração e Serviços Ltda - ME, UMF III, Contrato de Concessão Florestal, 2012
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  • ocds-591adf-6364539977
  • Août 02, 2018
  • Portugais
  • Brésil
  • Instituto de Desenvolvimiento Florestal do Pará - IDEFLOR
  • Novembre 19, 2012
  • Contrat
  • Accord de Concession
  • Bois de charpente
  • -
Annotations
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Primes
  • Crédits de carbone
  • Lieu-dit habité le plus proche
  • Structure du Capital
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Société
  • RRX Mineração e Serviços Ltda - ME
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Source
  • http://ideflorbio.pa.gov.br/wp-content/uploads/201...
  • Gouvernement
37 Annotations
  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Lieu-dit habité le plus proche
Page 32
Structure du Capital
Page 1
Siège social
Page 1
Date de la signature du contrat
Page 30
Emplacement
Page 32
Nom de la société signataire
Page 1
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Page 1
Autre - général
Page 1
Nom du projet
Page 1
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 30
Ressource(s)
Page 1
Signataire(s), Etat
Page 1
Signataire(s), société
Page 1
Superficie de la concession
Page 4
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 1
Durée
Page 30
Type de contrat
Page 1
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 15
Suivi environnemental
Page 27
Protection de l'environnement
Page 15
Utilisation de l'eau
Page 3
Fiscal
Primes
Page 12
Crédits de carbone
Page 3
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 5
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 5
Autre - financière/budgétaire
Page 20
Part patronale des cotisations de sécurité sociale
Page 15
Social
Mécanismes de réclamation
Page 27
Emploi du personnel local
Page 12
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 14
Sites sacrés, culturels ou historiques
Page 18
Opérations
L'infrastructure
Page 17
Activité de beneficiation ou valeur ajoutée
Page 21
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 30
Loi applicable
Page 1
Autre - divers
Page 9
Stabilisation
Page 29

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