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Brasa D'Oc Timber Comércio de Madeiras Ltda., UMF II, Contrato de Concessão Florestal Nº 3, 2014
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  • ocds-591adf-5016822556
  • Décembre 03, 2018
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  • Serviço Florestal Brasileiro
  • Juin 06, 2014
  • Contrat
  • Accord de Concession
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Annotations
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  • Brasad'Oc Timber Comércio de Madeiras Ltda.
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Source
  • http://www.florestal.gov.br/documentos/concessoes-...
  • Gouvernement
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  • Général
  • Environnement
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  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Structure du Capital
Page 1
Siège social
Page 1
Date de la signature du contrat
Page 28
Emplacement
Page 1
Nom de la société signataire
Page 1
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Page 1
Nom du projet
Page 1
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 28
Ressource(s)
Page 1
Signataire(s), Etat
Page 1
Signataire(s), société
Page 1
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 1
Durée
Page 28
Type de contrat
Page 1
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 3
Protection de l'environnement
Page 15
Utilisation de l'eau
Page 1
Fiscal
Primes
Page 10
Crédits de carbone
Page 1
Autre - financière/budgétaire
Page 3
Redevances
Page 4
Part patronale des cotisations de sécurité sociale
Page 15
Social
Mécanismes de réclamation
Page 26
Emploi du personnel local
Page 10
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 15
Droits d'accès à la zone de concession (pour des parties non contractantes)
Page 15
Sites sacrés, culturels ou historiques
Page 15
Formation
Page 10
Opérations
L'infrastructure
Page 2
Autre - opérationnel
Page 17
La sécurité physique ou la protection de la propriété
Page 2
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 28
Cession ou transfert
Page 25
Annulation ou Résiliation
Page 23
Confidentialité
Page 12
Clause de hardship ou force majeure
Page 24
Other
Page 15
Exigences de déclaration
Page 2

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