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La Société Asia Congo Industries SARL, Arrêté d'approbation, Avenant Contrat de Concession Forestière, Unités forestières d'exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama, 2010
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  • ocds-591adf-3408582809
  • Novembre 06, 2020
  • Français
  • Congo
  • ministre du développement durable, de l'économie forestière et de l'environnement
  • Mars 19, 2010
  • Contrat
  • Autres
  • Bois de charpente
  • -
Annotations
  • Loi applicable
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Société
  • La Société Asia Congo Industries SARL
  • République démocratique du Congo
  • -
  • Pointe Noire, Boîte Postale 8107, République du Congo
  • -
  • -
Documents Connexes
La Société Asia Congo Industries SARL, Contrat de Concession Forestière, Unités Forestières d'Exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama, 2006   (Contrat Principal)
Société Asia Congo Industries SARL, Avenant Contrat Concession forestière, Unités forestières d'exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama, 2010
Source
  • https://www.flag-cmr.org/documents/flag%20lex/fore...
  • -
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  • Règles juridiques
Règles juridiques
Loi applicable
Le gouvernement et la société ASIA Congo Industries Sarl peuvent commencer l'exécution de l'avenant à la convention d'aménagement et de transformation N°1 convenu le 20 janvier 2006 pour la mise en valeur des unités forestières d'exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo Zambi et Bamabama.
Page 4 ( Art. 2, Arrêté n° 1913, J.O )

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