Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Retourner
La Société Commerciale des Transports et des Ports, Groupement Bolie, Plan de gestion forestière et Clauses sociales au cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 055, 2014
  • visualiser le document
  • PDF
1
Partager
  • ocds-591adf-2658926870
  • Juillet 03, 2018
  • Français
  • République démocratique du Congo
  • Ministère de l'Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme
  • Juin 26, 2014
  • Plan de gestion forestière
  • Bois de charpente
  • -
Annotations
    Aucune annotation n'a encore été ajoutée à ce document
Afficher toutes les annotations
Société
  • La Société Commerciale des Transports et des Ports
  • -
  • -
  • 117, avenue Boulevard du 30 juin, B.P. 98 dans la commune de la Gombe, ville de Kinshasa, en République Démocratique du Congo
  • n°KG/9108/M, Id. Nat. 01-17.N60911K
  • -
Documents Connexes
La Société Commerciale des Transports et des Ports, Contrat de Concession Forestière N°055/14, 2014   (Contrat Principal)
La Société Commerciale des Transports et des Ports, Groupement Bolie, Amendment of Social Agreement of Contract Specifications, Contract N° 055, 2013
Source
  • http://www.mecnt.gouv.cd/v2/index.php/mecnt3/le-mi...
  • Gouvernement

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/contract/ocds-591adf-2658926870?lang=fr