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La Société TAMAN-INDUSTRIES LTD (TIL), Contrat de Concession Forestière, lot e-f-g et Unité Forestière d'Exploitation MAYOKO, 2002
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  • ocds-591adf-0125102014
  • Octobre 16, 2020
  • Anglais
  • Congo
  • Ministere de l'Economie Forestière chargé de la Pêche et des Ressources Halieutiques
  • Juin 24, 2002
  • Contrat
  • Accord de Concession
  • Bois de charpente
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Annotations
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Cession ou transfert
  • Annulation ou Résiliation
  • Structure du Capital
  • Siège social
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Société
  • La Société TAMAN-INDUSTRIES LTD (TIL)
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La société TAMAN-INDUSTRIES LTD (TIL), Annexe Contrat de Concession Forestière ,Cahier de Charges Particulier, Unité Forestière d' Exploitation MAYOKO, 2002
Source
  • https://www.flag-cmr.org/documents/flag%20lex/fore...
  • Site Web FLAG
25 Annotations
  • Général
  • Environnement
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Structure du Capital
Page 2 , Page 5
Siège social
Page 2
Date de la signature du contrat
Page 8
Emplacement
Page 1 , Page 3
Nom de la société signataire
Page 1
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Page 1
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 2 , Page 8
Ressource(s)
Page 2
Signataire(s), Etat
Page 1 , Page 8
Signataire(s), société
Page 8
Superficie de la concession
Page 3 , Page 4
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 1
Durée
Page 2
Type de contrat
Page 1
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 4 , Page 5
Suivi environnemental
Page 6
Social
Convention de développement local
Page 4
Emploi du personnel local
Page 5
Opérations
Obligations de travaux, d'investissements
Page 5 , Page 6
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 7
Cession ou transfert
Page 6
Annulation ou Résiliation
Page 7
Clause de hardship ou force majeure
Page 6 , Page 7
Exigences de déclaration
Page 6
Stabilisation
Page 6

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