Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
1778 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
La Société Asia Congo Industries SARL, Convention d'Etablissement, 2017
32
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2017
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Forestière, Agricole, Industrielle et Commerciale (FORALAC), Convention d'Etablissement, 2010
13
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industries Forestières de Batalimo (IFB), Convention définitive provisoire d'aménagement-exploitation, PEA N° 169, 2017
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
2017
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industries Forestières de Batalimo, Non-respect de la Convention Définitive d’Aménagement-Expoitatian, PEA N° 169, 2017
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2017
  • Bois de charpente
  • Préavis
La Société Industries Forestières de Batalimo, Plan d'Aménagement, PEA N° 169, 2007
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2007
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Industries Forestières de Batalimo, Decree No. 96.075, PEA N° 169, 1996
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
1996
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société FABRIQUE CAMEROUNAISE DE PARQUET (FIPCAM), Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 10-047, 2003
21
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2003
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Forestière Meto'o et Fils, UFA 09-012, Cahier des Charges, 2011
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, Convention d'Aménagement et de Transformation, 2006
27
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Louvakou), Autorisation de Coupe Annuelle, 2020
Télécharger
  • PDF
Congo
2020
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Massanga), Autorisation de Coupe Annuelle, 2020
Télécharger
  • PDF
Congo
2020
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Ngongo-Nzambi), Autorisation d'Ouverture de l'AAC, 2020
Télécharger
  • PDF
Congo
2020
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Bambama), Autorisation de Coupe Annuelle, 2019
Télécharger
  • PDF
Congo
2019
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Ngongo-Nzambi), RÉSUMÉ DU PLAN D’AMENAGEMENT, 2017
Télécharger
  • PDF
Congo
2017
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Ngongo-Nzambi), Plan de Gestion, 2017-1
Télécharger
  • PDF
Congo
2017
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Bambama), Plan de Gestion, 2017
Télécharger
  • PDF
Congo
2017
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Ngongo-Nzambi), Etude d'impact environnementale et sociale (exploitation), 2013
Télécharger
  • PDF
Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Massanga), Etude d'impact environnementale et sociale (exploitation), 2013
Télécharger
  • PDF
Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Massanga), RAPPORT D’ÉTUDE SOCIO-ÉCONOMIQUE, 2013
Télécharger
  • PDF
Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama), Arrêté, 2013
Télécharger
  • PDF
Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama), Avenant, 2010
Télécharger
  • PDF
Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Asia Congo Industries SARL, Cahier de charges particulier, Unités Forestières d'Exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama, 2006
13
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Camerounaise de Transformation de Bois (SCTB), UFA 10-046, Attestation de Mesure, 2000
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2000
  • Bois de charpente
  • Contrat
Compagnie Forestière du Cameroun (CFC), Cahier des Charges de la Convention Définitive d'Exploitation, UFA 10-001; 10-002; 10-003; 10-004, 2001
13
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2001
  • Bois de charpente
  • Contrat
Compagnie Forestière du Cameroun (CFC), Cahier des Charges de la Convention Définitive d'Exploitation, UFA 10-001; 10-002; 10-003; 10-004, 2021
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2021
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d'Exploitation Forestière et Commerciale Camerounaise Sarl (SEFECCAM), Convention Provisoire d'Exploitation UFA 11-006, 2012
11
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d'Exploitation Forestière et Commerciale Camerounaise (SEFECCAM) Sarl, Plan d'Aménagement, UFA 11-006, 2015
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2015
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société d'Exploitation Forestière et Commerciale Camerounaise (SEFECCAM) Sarl, Decree, UFA 11-006, 2012
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2012
  • Bois de charpente
  • Décret
La Forestière de Mbalmayo, UFA 10-039, Plan d'Aménagement, 2003
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2003
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 37
  • 38
  • 39
  • 40
  • 41
  • 42
  • 43
  • 44
  • 45
  • 46
  • 47
  • 48
  • 49
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?lang=fr&page=43&sortby=resource