Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
1783 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
La Société Malibya, Contrat de Concession Agricole, 2008
23
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Mali
2008
  • Non précisé
  • Contrat
La Société MULTI-SERVICES PLUS Sarl, Convention Provisoire d'Exploitation n°0057, 2013
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société MOKABI S.A., Certificat d'Agrément Entre Ministere de l'Economie Forestière et la Société MOKABI S.A., Ibenga-Motaba Zone, Départment de la Likouala, 2024
Télécharger
  • PDF
Congo
2023
  • Bois de mine
  • Contrat
La Société Likouala Timber S.A, Convention d'Establissement entre la République du Congo et La Société Likouala Timber S.A, Bétou, Département de la Likouala, 2023
Télécharger
  • PDF
Congo
2023
  • Bois de mine
  • Contrat
La Société La Cotière Forestière (LCF) Sarl, Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 10-065, 2015
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société LOREMA, UFAs 09-003, 09-004a et 09-005a, Convention Provisoire d'Exploitation de la concession forestière N°1032, 2000
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2000
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société LOREMA, UFAs 09-003, 09-004a et 09-005a, Demande d'approbation de traitance de sous traitance N°1032, 2000
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société LOREMA, Convention Provisoire d'Exploitation n° 1292, 2000
16
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2000
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société LA FORESTIERE DE CAMPO, Convention Provisoire d'Exploitation n°0161, 1998
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
1998
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société KIMBAKALA et Compagnie SARL(K.C SARL), Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d'Exploitation Loamba, 2012
26
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société KIMBAKALA et Compagnie SARL (K.C SARL), Annexe Contrat de Concession Forestière, Cahier de charges particulier, Unité Forestière d' Exploitation Loamba, 2012
15
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Jerico Agro-Industrie Sarl, Protocol D'Accord, 2016
Télécharger
  • PDF
Congo
2017
  • Agroindustrie
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 32
  • 33
  • 34
  • 35
  • 36
  • 37
  • 38
  • 39
  • 40
  • 41
  • 42
  • 43
  • 44
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?lang=fr&page=38&sortby=contract_name