Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
140 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
Green Sea Industry Co., Ltd., Concession, 2001
36
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cambodge
2001
  • Autres cultures
  • Teck (Tectona grandis)
  • Contrat
La Société d'Exploitation Forestière Yuan Dong Congo (SEFYD), Convention d'Etablissement, 2000
14
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2000
  • Bois de charpente
  • Contrat
Pheapimex Co., Ltd, Concession, 2000
32
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cambodge
2000
  • Autres cultures
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Exploitation Forestière MMG Sarl, Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 00-003, 2000
15
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2000
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Exploitation Forestière MMG Sarl, Plan d'Amenagement, UFA 00-003, 2004
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2004
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
The Cambodia Haining Group Co., Ltd, Concession, 1998 [English and Khmer versions]
35
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cambodge
1998
  • Huile de palme
  • Cassava
  • Livestock
  • Contrat
Pheapimex Co., Ltd, Concession, 1998
33
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cambodge
1998
  • Bois de charpente
  • Bamboo
  • Contrat
Feronia, Plantations Lever Zaire (PLZ), Lease, 1995
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
1995
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, Plantations Lever Zaire (PLZ), N 445, Leasing Agreement, 1995
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
1995
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, Plantations Lever Zaire (PLZ), N 442, Leasing Agreement, 1995
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
1995
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, Plantations Lever Zaire (PLZ), N. 443, Lease, 1995
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
1995
  • Huile de palme
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?contract_type=Concession%20Agreement&lang=fr&page=13