Voir Clips (0) Cacher
Back
Biocarburants
Télécharger
7 Documents
Contrats pour Biocarburants
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Complant Magbass Sugar Complex Co. Ltd., Memorandum of Understanding, 2013
22
Télécharger
Sierra Leone
2013
  • Biocarburants
  • Canne à sucre
  • Contrat
La Société Senethanol, Communauté rurale de Fanaye, Social Agreement, 2011
Télécharger
Sénégal
2011
  • Biocarburants
  • Sweet potatoes
  • Accord social
S & P Energy Solutions PLC, Lease, 2010
31
Télécharger
Ethiopie
2010
  • Biocarburants
  • Oléagineux
  • Autres cultures
  • Contrat
Komor Enterprise Ltd, MOU, 2008
18
Télécharger
Timor oriental
2008
  • Biocarburants
  • Jatropha curcas
  • Maïs (blé)
  • Contrat
Contrat d'Exclusivité pour l'Utilisation de Terre, AgroAfrica AS (AA), 2008
Télécharger
Sénégal
2008
  • Biocarburants
  • Accord social
Pays

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI