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RRX Mineração e Serviços Ltda., UMF IX, Contrato de Concessão Florestal, 2012
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  • ocds-591adf-9918882443
  • Août 02, 2018
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  • Instituto de Desenvolvimiento Forestal do Pará – IDEFLOR
  • Novembre 19, 2012
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  • Accord de Concession
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  • Général
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  • Règles juridiques
Général
Lieu-dit habité le plus proche
Page 31
Structure du Capital
Page 1
Siège social
Page 1
Date de la signature du contrat
Page 29
Emplacement
Page 31
Nom de la société signataire
Page 1
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Page 1
Autre - général
Page 1
Nom du projet
Page 1
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 29
Ressource(s)
Page 1
Signataire(s), Etat
Page 1
Signataire(s), société
Page 1
Superficie de la concession
Page 3
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 1
Durée
Page 29
Type de contrat
Page 1
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 14
Suivi environnemental
Page 26
Utilisation de l'eau
Page 2
Fiscal
Primes
Page 11
Crédits de carbone
Page 2
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 4
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 4
Autre - financière/budgétaire
Page 4
Part patronale des cotisations de sécurité sociale
Page 14
Social
Mécanismes de réclamation
Page 26
Emploi du personnel local
Page 11
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 14
Sites sacrés, culturels ou historiques
Page 16
Opérations
L'infrastructure
Page 16
Autre - opérationnel
Page 9
Activité de beneficiation ou valeur ajoutée
Page 19
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 29
Cession ou transfert
Page 24
Annulation ou Résiliation
Page 22
Loi applicable
Page 1
Autre - divers
Page 2
Exigences de déclaration
Page 15
Stabilisation
Page 27

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