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Green Sea Industry Co., Ltd., Concession, 2001
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  • ocds-591adf-9824034276
  • Juillet 12, 2018
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  • Cambodge
  • The Ministry of Agriculture, Forestry and Fisheries
  • Novembre 23, 2001
  • Contrat
  • Accord de Concession
  • Autres cultures Teck (Tectona grandis)
  • -
Annotations
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Cession ou transfert
  • Annulation ou Résiliation
  • Siège social
  • Pays
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Société
  • Green Sea Industry Co., Ltd.
  • -
  • -
  • 152S, Preah Orodom Blvd, Phnom Penh, Sangkat Tonle Basac, Khan Chamcar Morn, Phnom Penh
  • -
  • -
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  • Open Development Meekong
36 Annotations
  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Siège social
Page 15
Pays
Page 15
Langue
Page 23
Emplacement
Page 16
Nom de la société signataire
Page 15
Autre - général
Page 22
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 16
Ressource(s)
Page 16
Signataire(s), Etat
Page 23
Signataire(s), société
Page 23
Superficie de la concession
Page 15 , Page 16 , Page 18
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 15
Durée
Page 16
Environnement
Suivi environnemental
Page 19 , Page 20
Protection de l'environnement
Page 16 , Page 20
Fiscal
Droits de douane
Page 20
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 18 , Page 19
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 17
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 17
Autre - financière/budgétaire
Page 17 , Page 18
Redevances
Page 22
Redevances superficiaires
Page 17 , Page 19
Social
Mécanismes de réclamation
Page 18
Emploi du personnel local
Page 19
Programme de sous-traitance avec les petits planteurs
Page 16
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 20
Opérations
L'infrastructure
Page 17 , Page 20 , Page 21
Autre - opérationnel
Page 20
Obligations de travaux, d'investissements
Page 16 , Page 17 , Page 19 , Page 20
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 21
Cession ou transfert
Page 18
Annulation ou Résiliation
Page 16 , Page 17 , Page 20 , Page 21 , Page 23
Expropriation
Page 20
Loi applicable
Page 22
Clause de hardship ou force majeure
Page 22
Exigences de déclaration
Page 22

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