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GOLF Indústria e Comércio de Madeiras Ltda., UMF III, Contrato de Concessão Florestal (e termos aditivos de 2012, 2014, 2015 e 2016), 2010
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  • ocds-591adf-8443204781
  • Décembre 18, 2018
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  • Août 12, 2010
  • Contrat
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Société
  • GOLF Indústria e Comércio de Madeiras Ltda.
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Source
  • http://www.florestal.gov.br/documentos/concessoes-...
  • Gouvernement
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  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Structure du Capital
Page 1
Siège social
Page 1
Date de la signature du contrat
Page 31
Emplacement
Page 1
Nom de la société signataire
Page 1
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Page 1
Nom du projet
Page 1
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 31
Ressource(s)
Page 2
Signataire(s), Etat
Page 1
Signataire(s), société
Page 1
Superficie de la concession
Page 33
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 1
Durée
Page 31
Type de contrat
Page 1
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 11
Protection de l'environnement
Page 11
Utilisation de l'eau
Page 1
Fiscal
Modes d'audit
Page 26
Primes
Page 9
Crédits de carbone
Page 1
Autre - financière/budgétaire
Page 7
Part patronale des cotisations de sécurité sociale
Page 11
Social
Mécanismes de réclamation
Page 25
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 11
Droits d'accès à la zone de concession (pour des parties non contractantes)
Page 15
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
Page 29
Opérations
L'infrastructure
Page 11
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 30
Cession ou transfert
Page 1
Annulation ou Résiliation
Page 21
Clause de hardship ou force majeure
Page 21
Other
Page 11
Exigences de déclaration
Page 11

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