Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
SODEFOR, Groupement Ndeke, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 036, 2013
  • Voir le résumé
TextePDFMétadonnées
Précédentde 25Suivant
-

Zoom

+
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Précédentde 25Suivant
-

Zoom

+
0 annotations

Ce document n'a pas d'annotations.

Chargement en cours…
Métadonnées

Ce document ne contient pas de signatures.

Pays

République démocratique du Congo

Date de signature

2013

Ressource

Bois de charpente

Type de document

Accord social

Identifiant Open Contracting

ocds-591adf-5293277682

Mode de divulgation

Gouvernement

ID Land Matrix

#5239

Documents connexes
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°36/11, 2011

SODEFOR, Groupement Bwela, Amendment to Social Clause of Contract Specifications ...

SODEFOR, Groupement Ndeke, Social Clause 1/2 of Contract Specifications and ...

SODEFOR, Groupement Ndeke, Social Clause 2/2 of Contract Specifications, Contract ...

Plus de

République démocratique du Congo

Plus de

Bois de charpente

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/contract/ocds-591adf-5293277682/view?lang=fr