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Rondobel Industria e Comércio de Madeiras Ltda., UMF II, Contrato de Concessão Florestal, 2011
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  • ocds-591adf-4314511029
  • Décembre 18, 2018
  • Portugais
  • Brésil
  • Instituto de Desenvolvimiento Forestal do Pará – IDEFLOR
  • Septembre 29, 2011
  • Contrat
  • Accord de Concession
  • Bois de charpente
  • -
Annotations
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Société
  • Rondobel Industria e Comércio de Madeiras Ltda.
  • Brésil
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  • Quadra 05, setor A, distrito industrial de Icoaraci, bairro Icoaraci, Belém/PA
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  • -
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Source
  • http://ideflorbio.pa.gov.br/wp-content/uploads/201...
  • Gouvernement
42 Annotations
  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Lieu-dit habité le plus proche
Page 30
Structure du Capital
Page 1
Siège social
Page 1
Pays
Page 1
Date de la signature du contrat
Page 28
Langue
Page 1
Emplacement
Page 30
Nom de la société signataire
Page 1
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Page 1
Autre - général
Page 1
Nom du projet
Page 1
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 28
Ressource(s)
Page 1
Signataire(s), Etat
Page 1
Signataire(s), société
Page 1
Superficie de la concession
Page 3
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 1
Durée
Page 28
Type de contrat
Page 1
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 13
Suivi environnemental
Page 17
Protection de l'environnement
Page 14
Utilisation de l'eau
Page 2
Fiscal
Primes
Page 12
Crédits de carbone
Page 2
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 4
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 7
Autre - financière/budgétaire
Page 26
Part patronale des cotisations de sécurité sociale
Page 13
Social
Mécanismes de réclamation
Page 25
Emploi du personnel local
Page 10
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 13
Sites sacrés, culturels ou historiques
Page 27
Opérations
L'infrastructure
Page 16
Autre - opérationnel
Page 8
Activité de beneficiation ou valeur ajoutée
Page 19
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 27
Cession ou transfert
Page 23
Annulation ou Résiliation
Page 21
Loi applicable
Page 1
Exigences de déclaration
Page 14
Stabilisation
Page 27

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