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Oswaldo Quispe Ramos, Concesión Forestal, 2006
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  • ocds-591adf-4030357144
  • Mai 14, 2019
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  • Instituto Nacional de Recursos Naturales
  • Juillet 06, 2006
  • Contrat
  • Accord de Concession
  • Bois de charpente
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Annotations
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  • Annulation ou Résiliation
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Société
  • Oswaldo Quispe Ramos
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Source
  • http://www.alertaambiental.pe/mdd/alertas/mineros-...
  • Online - Alerta Ambiental
28 Annotations
  • Général
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  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Pays
Page 1
Date de la signature du contrat
Page 13
Date de l'octroi du droit ou du permis
Page 1
Emplacement
Page 14
Nom de la société signataire
Page 1
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Page 14
Nom du projet
Page 1
Ressource(s)
Page 1
Signataire(s), Etat
Page 13
Signataire(s), société
Page 13
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 1
Type de contrat
Page 1
Année de signature du contrat
Page 13
Environnement
Suivi environnemental
Page 3
Protection de l'environnement
Page 3
Fiscal
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 2
Social
Emploi du personnel local
Page 6
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 6
Réinstallation des habitants
Page 6
Sites sacrés, culturels ou historiques
Page 6
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
Page 6
Opérations
La sécurité physique ou la protection de la propriété
Page 3
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 10
Cession ou transfert
Page 5
Annulation ou Résiliation
Page 4
Confidentialité
Page 12
Loi applicable
Page 12
Exigences de déclaration
Page 7

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