Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
1778 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
Feronia, La Sociététe Plantations et Huileries du Congo S.A, SR 640, Leasing Agreement, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, La Sociététe Plantations et Huileries du Congo S.A, SR 640, Leasing Agreement, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, La Société Plantations et Huileries du Congo, S.A (PHC), SR. 932, Lease, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, La Société Plantations et Huileries du Congo, S.A (PHC), SR. 932, Lease, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, La Sociététe Plantations et Huileries du Congo S.A, SR 642, Leasing Agreement, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, La Sociététe Plantations et Huileries du Congo S.A, SR 642, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, La Société Plantations et Huileries du Congo, S.A (PHC), SR. 660, Lease, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, La Sociététe Plantations et Huileries du Congo S.A, SR 932, Leasing Agreement, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
Feronia, La Sociététe Plantations et Huileries du Congo S.A, SR 932, Leasing Agreement, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
PT Harisa Agro Lestari, Summary Report of SEIA and HCV Assessments, Central Kalimantan Province, 2015
Télécharger
  • PDF
Indonésie
2015
  • Huile de palme
  • Document Social et/ou Environmental
PT Sukajadi Sawit Mekar, Summary Report of SEIA and HCV Assessments, Central Kalimantan Province, 2015
Télécharger
  • PDF
Indonésie
2015
  • Huile de palme
  • Document Social et/ou Environmental
Nova Power, Final Environmental and Social Impact Assessment (ESIA) Report, Nova Power, 2015
Télécharger
  • PDF
Nigeria
2015
  • Energie solaire
  • Document Social et/ou Environmental
Nova Power, Final Environmental and Social Impact Assessment (ESIA) Report (Appendices), Katsina State, 2015
Télécharger
  • PDF
Nigeria
2015
  • Energie solaire
  • Document Social et/ou Environmental
Patauá Florestal Ltda - SPE, UMF III, Contrato de Concessão Florestal Nº 3, 2015
35
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Brésil
2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
RRX Mineração e Serviços Ltda., UMF II, Contrato de Concessão Florestal Nº 2, 2015
41
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Brésil
2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 23
  • 24
  • 25
  • 26
  • 27
  • 28
  • 29
  • 30
  • 31
  • 32
  • 33
  • 34
  • 35
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?lang=fr&page=29