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La Société d'Exploitation Forestière Centrafricaine, Convention définitive d’aménagement-exploitation, PEA N° 174 et N° 183, 2018
19
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République centrafricaine
2018
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d'Exploitation Forestière Centrafricaine (SEFCA), Convention définitive d’aménagement-exploitation, PEA N° 174 et N° 183, 2006
18
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    Annotations Seulement
République centrafricaine
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d'Exploitation Forestière Centrafricaine, Plan d'aménagement, PEA N° 174 et N° 183, 2006
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République centrafricaine
2006
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Industries Forestières de Batalimo (IFB), Convention définitive provisoire d'aménagement-exploitation, PEA N° 169, 2017
19
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République centrafricaine
2017
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Industries Forestières de Batalimo, Non-respect de la Convention Définitive d’Aménagement-Expoitatian, PEA N° 169, 2017
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République centrafricaine
2017
  • Bois de charpente
  • Préavis
La Société Industries Forestières de Batalimo, Plan d'Aménagement, PEA N° 169, 2007
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République centrafricaine
2007
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Industries Forestières de Batalimo, Decree No. 96.075, PEA N° 169, 1996
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République centrafricaine
1996
  • Bois de charpente
  • Décret
La Forestière pour le Développement du Congo SARL (FODECO), Contrat de Concession Forestière N° 003, 2015
22
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République démocratique du Congo
2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
SOMIFOR, Contrat de Concession Forestière N° 002, 2015
21
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République démocratique du Congo
2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
RIBA CONGO SPRL, Contrat de Concession Forestière N°056/14, 2014
25
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 061, 2014
27
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 061, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SODEFOR, Chefferie Badia, Clause sociale du cahier des charges du contrat 02 et Annexes, Contrat de concession forestière N° 061, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Chefferie Badia, Clause sociale du cahier des charges du contrat 01, Contrat de concession forestière N° 061, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Accord social
Forabola, Contrat de concession forestière N. 064, 2014
27
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société de Transport et de Négoce du Cameroun (SODETRAN-CAM), UFA 10-044, Convention d'Exploitation, 2014
18
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Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société de Transport et de Négoce du Cameroun (SODETRAN-CAM), UFA 10-044, Decret, 2017
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Cameroun
2017
  • Bois de charpente
  • Décret
Société de Transport et de Négoce du Cameroun (SODETRAN-CAM), UFA 10-044, Attestation de Mesure, 2001
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Cameroun
2001
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 062/14, 2014
21
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°052, 2014
31
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Groupements Baouga et Yaofauga, Compte rendu de la réunion de l'accord social, Contrat de concession forestière N° 052, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
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