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Document Pays Année Ressource Type de document
SOFORMA, Contrat de Concession Forestière N°015/11, 2011
22
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SOFORMA, Groupement Mpama, Procès-verbal de la signature de l’avenant à la clause sociale, Contrat de concession forestière N° 015, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SOFORMA, Groupement Mpama, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 015, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SOFORMA, Amendment, Contrat de Concession Forestière N° 015, 2011
11
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SOFORMA, Groupement Mpama, Cahier des charges et Plan de gestion, Contract N° 015, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SOFORMA, Contrat de concession forestière N° 043 et avenant, 2011
28
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SOFORMA, Groupement Mowea, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat et annexe, Contrat de concession forestière N° 043, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SOFORMA, Groupement Mowea, Clause sociale du cahier des charges du contrat et annexes, Contrat de concession forestière N° 043, 2011
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  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social

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