Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
13 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
Industrie de Transformation des Bois, Contrat de concession forestière N. 012, 2011
28
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Bofidji Ouest et Bofidji Est, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 012, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Bofidji Ouest et Bofidji Est, Accord Social du Cahier des Charges du Contrat, Contrat de concession forestière N° 012, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Bofidji Ouest et Bofidji Est, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 012, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 006, 2011
28
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 006, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, l'Accord social du cahier des charges du contrat & annexes, Contrat de concession forestière N° 006, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 006, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 005, 2011
28
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N. 005, 2013
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
DRC, Industrie de Transformation du Bois, Avenant au contrat de concession forestière N° 005, 2011
9
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
DRC, Industrie de Transformation des Bois, Contrat de concession forestière N. 013, 2011
27
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?company_name=Industrie%20de%20Transformation%20de%20Bois&lang=fr