Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
2 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
La Société LOREMA, UFAs 09-003, 09-004a et 09-005a, Convention Provisoire d'Exploitation de la concession forestière N°1032, 2000
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2000
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société LOREMA, UFAs 09-003, 09-004a et 09-005a, Demande d'approbation de traitance de sous traitance N°1032, 2000
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société LOREMA, Convention Provisoire d'Exploitation n° 1292, 2000
16
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2000
  • Bois de charpente
  • Contrat

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/search/group?company_name=La%20Soci%C3%A9t%C3%A9%20LOREMA&lang=fr