Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Retourner
La Congolaise Industrielle des Bois (CIB), Arrêté d'approbation, Avenant Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d'Aménagement Kabo, Journal Officiel N25, 2012
  • visualiser le document
  • PDF
1
Partager
  • ocds-591adf-1143483645
  • Décembre 28, 2020
  • Anglais
  • Congo
  • Ministère du Développement Durable, de l'Economie Forestière et de l'Environnement
  • Juin 25, 2012
  • Résumé
  • Bois de charpente
  • -
Annotations
  • Loi applicable
Afficher toutes les annotations
Société
  • La Congolaise Industrielle des Bois (CIB)
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
Documents Connexes
Aucun document connexe n'est disponible
Source
  • -
  • -
1 Annotation
  • Règles juridiques
Règles juridiques
Loi applicable
Le gouvernement et la société CIB peuvent commencer l'exécution de l'avenant N° 13 à la convention d'aménagement et de transformation à la convention d'aménagement et de transformation pour la mise en valeur de l'unité forestière d'aménagement Kabo.
Page 6 ( Titre )

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://openlandcontracts.org/contract/ocds-591adf-1143483645?lang=fr